Codes de loi français

LEGIARTI000006667699

Ce (cette) technicien(ne) réalise des activités de conception, de construction, de mise en oeuvre et de maintenance préventive et corrective, soit d'installations déjà existantes, soit d'installations neuves.

Article L160-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 49

d'hospitalisation afférents à l'interruption volontaire de grossesse effectuée dans les conditions prévues au titre Ier du livre II de la deuxième partie du code de la santé publique ; 5° La couverture des frais relatifs aux actes et traitements à visée préventive

Article Annexe Ia

A3 MAINTENANCE T1 Appliquer une procédure de maintenance préventive. T2 Assurer et maintenir le rangement et la propreté du poste de travail.

Article Annexe I

Cuvettes de rétention Tout stockage de produits liquides susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol est associé à une capacité de rétention dont le volume est au moins égal à la plus grande des deux valeurs suivantes : - 100 % de la capacité

Article Annexe I

La capacité de rétention est étanche aux produits et déchets qu'elle pourrait contenir et résiste à l'action physique et chimique des fluides. Il en est de même pour le dispositif d'obturation, qui est maintenu fermé en conditions normales.

Article Annexe I

Cuvettes de rétention Prescriptions spécifiques aux liquides très toxiques.

Article 1

Section 4 : Dispositif de rétention des pollutions accidentelles , Art. 30 , Sct. Section 5 : Dispositions d'exploitation , Art. 31 , Art. 32 , Art. 33 , Art. 34 , Art. 35 , Art. 36 , Art. 37 , Art. 38 , Art. 39 , Art. 40 , Sct.

Article 3

application des articles R. 221-10 à R. 221-14 et R. 221-19 du code de la route, et portant restriction, maintien ou prorogation d'une ou plusieurs catégories du permis de conduire ; 11° Les mesures dûment notifiées, en tant qu'elles portent avertissement, rétention

Article Annexe VIII

diminution nette de la valeur fonctionnelle du rein à partir de 50 % Appareil génital : destruction à partir de 65 % Fistules urinaires Néphrectomies pour tuberculose rénale à partir de 40 % Néphrectomie pour autres causes, avec complications Rétention

Article Annexe I

Rétention des aires et locaux de travail 2.10. Cuvettes de rétention 2.11. Isolement du réseau de collecte 3. Exploitation - Entretien 3.2. Contrôle de l'accès 3.3. Connaissance des produits - Etiquetage 3.4. Propreté 3.5.

Article Annexe I

Cuvettes de rétention L'installation est équipée de systèmes appropriés de récupération des écoulements d'engrais du fait de leur entraînement par les eaux de pluie, de nettoyage ou d'extinction.

Article Annexe Ia

Résultats attendus - Maintenance préventive : l'installation est maintenue en état de fonctionnement. - Maintenance curative : l'installation est remise en état de fonctionnement dans un délai contractuel. .

Article 1

port, créée par arrêté préfectoral, conformément aux articles R. 5332-34 et R. 5332-35 du code des transports, et accessible aux seules personnes mentionnées aux articles R. 5332-37 et R. 5332-38 du même code. b) " Contrôle d'accès ", l'opération préventive

Article 3

. - Le candidat se voit attribuer un point par l'expert s'il a fait preuve pendant l'examen d'une attitude préventive et courtoise envers les autres usagers, et plus particulièrement les plus vulnérables.

Article Annexe II - IV. Maquette 18

. - Connaissances spécifiques - démarche de santé publique ; évaluation en santé publique ; inégalités sociales de santé ; 10e module : " Le raisonnement préventif dans le cadre de la promotion de la santé ". - positionnement en médecine de prévention

Article ANNEXE

A partir des documents constructeurs et en exploitant l'instrumentation appropriée, il réalise également la maintenance corrective et / ou préventive sur les pannes les plus courantes des appareils électrodomestiques et multimédia grand public (ex : téléviseurs

Article ANNEXE

Diagnostiquer un dysfonctionnement technique dans le process de traitement des eaux et proposer des mesures curatives et préventives. Intervenir en assistance dans les travaux d'entretien et de maintenance des équipements de traitement des eaux.

Article Annexe II

Mesures préventives retenues Les mesures préventives retenues par le premier paragraphe de l'article AM 8 sont : I-3.

Article Annexe III

L'écart entre deux étalonnages successifs n'excède pas huit mois ; - d'un minimum de deux visites de maintenance préventive par année civile, par des personnels qualifiés. L'écart entre deux visites successives n'excède pas huit mois.

Article 150-2.01

la prévention de la pollution des navires : (1) Dispositifs de contrôle des rejets d'hydrocarbures et de mélanges d'hydrocarbures, comme les épurateurs d'eaux mazouteuses, le matériel de filtration ou les autres dispositifs équivalents (cuve[s] de rétention