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3 525 résultats pour « radiographie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8b

696b6f72cdc6046d47a281a2

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

le médecin conseil indique : antécédents médicaux : canal carpien droit et gauche (2010) épicondylite droite et gauche (2011) et tendinopathie épaule gauche (2018) ; Documents présentés : radiographie

Source officielle

Page 38 sur 177

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67099a36051491ad57552d21

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

avril 2023 chez son médecin lequel a constaté un traumatisme du poignet droit, une mobilité réduite du poignet droit et une déformation en regard de la tête du 3ème métacarpien et a prescrit une radiographie

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

YON substitué par Me Quentin Jorel, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE

678809a4c21c0e53e79076b5

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

En effet, le bilan de cet état dégénératif comprend des radiographies du genou de face, de profil, en schuss et un défilé fémoro-patellaire afin d’objectiver le grade de l’arthrose (complète ou non) et

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

678562a4aaacbea0fe67fb85

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Monsieur [C] expose qu’il a été victime d'un accident de sport le 02 mars 2022 lors d’un entraînement de lutte ; qu’il a été conduit aux urgences de la Polyclinique [5] ; que le compte-rendu de la radiographie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

65ab75b636bfc00008d68dd9

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

deux véhicules ; que le certificat médical initial établi le même jour mentionne « contracture musculaire lombaire gauche en regard de L2, L3 et L4, contusion, pas de lésion osseuse évidente à la radiographie

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65449cc5c71a6a83181c8c8c

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

contrairement aux dires du docteur [J], médecin consultant désigné en première instance, l'immobilisation a été réalisée par la pose d'un plâtre et non par l'intermédiaire d'une attelle ; - les clichés radiographiques

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302821_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

D... en lui demandant de revenir le lendemain pour une radiographie.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201562

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

accident a été pris en charge par la sécurité sociale au titre « accident du travail – trajet ; qu'il a entrainé une contusion du genou droit sans lésion traumatique mise en évidence par l'examen radiographique

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10494

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

l'obligation de remplacer le matériel défectueux et ajoute que cette situation lui a occasionné un préjudice d'un montant de 78.000 € ; qu'en réponse, la SAFEM indique que les modalités de contrôle par radiographie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110153

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

esthétique qui lui a permis de recouvrer une parfaite ventilation nasale, laquelle a pu être vérifiée par le technicien judiciaire (cloison nasale en place avec une bonne ventilation) et confirmée par la radiographie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2506254_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

examens médicaux a conclu également le 10 septembre 2024 que les éléments recueillis étaient en faveur d'un âge supérieur à 18 ans, avec même un âge moyen de 21 ans précisant les éléments suivants : radiographie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad64

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

Il a ajouté avoir connu des épisodes bronchitiques depuis 1998, ayant justifié une radiographie pulmonaire puis un scanner du thorax en Octobre 1998, en raison de la révélation d'une anomalie à la radio

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200675

Cassation

18 juin 2015

18 juin 2015

X... est apparue pendant la période d'exposition au risque, le médecin-conseil de la caisse s'est fondé sur une radiographie et une échographie du 25 juin 2007 dont il a retranscrit le contenu dans son

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200507

Cassation

29 mars 2012

29 mars 2012

différents rapports d'expertise médicale produits qu'ensuite de l'accident de Colette X... a présenté un traumatisme cervical, ainsi qu'un traumatisme de la clavicule droite ; qu'à l'occasion du bilan radiographique

Source officielle
CC

soc

6137235ecd58014677408e0d

Cassation

27 janvier 2000

27 janvier 2000

dispositions de l'article 11 A de la nomenclature, l'article 5 relatif à l'orthopédie dento-faciale prévoit que les examens spéciaux concourant à l'établissement du diagnostic, et notamment les radiographies

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02463_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

lombalgie basse » le 9 juin 2005, il résulte de l’instruction que cette lombalgie fut passagère et qu’elle n’a pas fait obstacle à ce qu’il poursuivît son activité militaire sans restriction, la radiographie

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX02534_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

Ils soutiennent que : - le centre hospitalier de Périgueux n'a fait établir aucune radiographie malgré les difficultés respiratoires de Mme E H en février 2019 ; le transfert de la patiente aux urgences

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2201955_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Après la réalisation d'une radiographie, une entorse de la cheville gauche a été diagnostiquée et la pose d'une orthèse pneumatique a été prescrite à la patiente.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2109670_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

, alors que leur fils présentait un gonflement de sa cuisse gauche, les requérants se sont présentés aux urgences du centre hospitalier sud-francilien à Corbeil-Essonnes (Essonne), où un examen radiographique

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205956_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

En deuxième lieu, il résulte de l'instruction que, lors de l'examen radiographique post-traumatique du 28 mai 2019, aucune fracture du coude droit n'était apparente et qu'un scanner, réalisé le 29 mai

Source officielle