Maurice Y..., 2 / Mme Marcelle Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1996 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit de la société coopérative

litige l'opposant à la Société coopérative agricole de Vannerie, société coopérative agricole, dont le siège est [Adresse 1], défenderesse à la cassation.

[T] [F], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° V 24-15.754 contre l'arrêt rendu le 27 mars 2024 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Coopérative

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 septembre 2021, la société coopérative agricole et horticole d'achats et d'approvisionnement de Nice, représentée par Me Concas, demande au

Par conséquent, la demande à la cour de La SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE relative à la péremption d'instance de M.

Roger X..., demeurant à Mesnil-la-Comtesse, Arcis-sur-Aube (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1992 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, 1re section), au profit de la société coopérative

pourvoi formé par le GAEC Tissut, sis à Creney, Pont-Sainte-Marie (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1992 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, 1re section), au profit de la société

Bernard X..., demeurant à Creney, Pont-Sainte-Marie (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1992 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, 1re section), au profit de la société coopérative

formé par le GAEC d'Harticourt, sis à Saint-Nabord, Arcis-sur-Aube (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1992 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, 1re section), au profit de la société

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y... a été engagée par la société coopérative agricole les Vignerons de Vacqueyras producteurs de Gigondas le 2 janvier 2002,

est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège défaillant Société SOCIETE COOPERATIVE DE PEINTURE ET D AMENAGEMENT, dont le siège social est sis

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société coopérative agricole laitière de Chaussenac, dont le siège social

, Qatec, Scame, Gerema, Coprotec et Elco ; que les adhérents des sociétés coopératives bénéficient d'une enseigne commune Gitem et ont l'exclusivité de l'exploitation des marques Gitem et Force G ; que

, Condamné la société Oxagri anciennement dénommée Société Coopérative Entente Agricole de la Plaine de Saintonge au Plateau Mellois à payer à Mme [L] [N] veuve [W], Mme [Z] [W], M.

sociétés coopératives, la société Vitisphère Alsace.

Louis X..., domicilié ..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Coopérative agricole départementale, 3 / de la Caisse régionale du Crédit agricole mutuel (CRCAM) de la Charente-Périgord

le plan d'occupation des sols de la commune et approuve la création d'une zone 2 NA et le règlement qui s'applique à cette zone ; que le permis de construire délivré à la société coopérative horticole

(Leclerc approvisionnement Sud), dont le siège est [...] , 4°/ la société Socara (Société coopérative d'approvisionnement Rhône-Alpes), dont le siège est [...] , 5°/ la société Socamil, dont le siège

ouvrières pour la construction (SOACO), union de sociétés coopératives ouvrières, société anonyme en liquidation, dont le siège social est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par LA SOCIETE COOPERATIVE AIX VAL SAINT DONNAT I, dont le siège est sis Le