Communication orale L'entraînement des élèves à la communication orale occupe une place privilégiée dans l'enseignement des langues et, singulièrement, l'entraînement à l'expression orale.

LEGIARTI000028556868

—

Le secrétariat général du CNLE sera l'interlocuteur privilégié des personnes ressources qui seront désignées par les associations pour assurer l'accompagnement local des membres.

Article Annexe 3-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 62 > 81

Code de l'action sociale et des familles

Une approche risques-bénéfices est privilégiée. Ainsi, les mesures prises par l'établissement ne doivent pas être disproportionnées aux risques encourus par le résident et sont prévues seulement lorsqu'elles s'avèrent strictement nécessaires.

LEGIARTI000031143608

—

Rôle et responsabilités des détenteurs d'animaux Les mesures de prévention sanitaire des maladies infectieuses sont privilégiées : elles sont conformes aux guides sectoriels de bonnes pratiques d'hygiène en élevage et aux préconisations formulées dans

LEGIARTI000048164216

—

Article 265 bis 1-b 6 mois Attestation d'identification pour bénéficier du régime fiscal privilégié du carburant affecté au transport fluvial de marchandises.

LEGIARTI000036692082

—

Examens de biochimie fœtale En ce qui concerne le DPN des maladies héréditaires du métabolisme avec un risque préalablement identifié, le diagnostic génétique doit être privilégié s'il est disponible.

Article Annexe

—

Ils sont le lieu privilégié d'intervention de professionnels et donnent lieu à des études et à la réalisation de projets menés en relation étroite avec eux.

Article Annexe I

—

l'installation ne sont pas à l'origine, dans les zones à émergence réglementée, d'une émergence supérieure aux valeurs admissibles définies dans le tableau suivant : Niveau de bruit ambiant Emergence admissible pour Emergence admissible pour Sup

Article Annexe (suite)

—

générale, cet arrêt sera mis à profit pour réaliser une opération visant au maintien de ses principales capacités opérationnelles et son adaptation à un groupe aéronaval centré sur le Rafale, consécutif au retrait définitif de service, en 2016, du Super-Etendard

Article Annexe I

—

Ses lieux d'interventions privilégiés sont le parc à grumes, le site de production et le parc à débits.

Article Annexe 2

—

La partie consacrée au calcul des coûts privilégie la mise en relation des méthodes de calcul avec les décisions de gestion, en particulier dans le domaine commercial et dans le domaine administratif.

Article Annexe B

—

Aussi le levier privilégié est-il l'élévation de l'âge effectif de départ en retraite, au moyen de l'allongement de la durée d'assurance requise pour obtenir une pension à taux plein en fonction de l'évolution de l'espérance de vie et de l'élévation des

LEGIARTI000039240180

—

Clermont-Ferrand II Formation initiale sous statut d'étudiant 2009 2014-2015 Formation continue 2009 2014-2015 Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (Vet agro sup

LEGIARTI000039792160

—

Clermont-Ferrand II Formation initiale sous statut d'étudiant 2015 2020-2021 Formation continue 2015 2020-2021 Institut national d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (VetAgro sup

Article Annexe II

—

. - On privilégie l'étude de l'outre-mer français du Pacifique.

Article Annexe

—

Les tableaux croisés d'effectifs (tableaux de contingence) cités plus loin dans la partie "statistique" constituent le champ privilégié d'application de ce résultat.

Article Annexe 1

—

Les locaux de soins Chaque unité est composée : ― d'une vingtaine de lits répartis en chambres individuelles et en chambres doubles ; l'option chambres individuelles devra être privilégiée.

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

Lorsque des délais de paiement sont consentis, tout paiement partiel sera imputé en premier lieu sur la partie non privilégiée des créances.

Article 5

—

CHAPITRE II : HYPOTHEQUE ET PRIVILEGES SUR LES AERONEFS., Art. R122-1, Art. R122-2, Art. R122-3, Sct. CHAPITRE III : SAISIE ET VENTE FORCEE DES AERONEFS., Art. R123-1, Art. R123-2, Art. R123-3, Art. R123-4, Art. R123-5, Art. R123-6, Art.

Article Annexe

—

En gestion des organisations, une approche par les processus est aujourd'hui privilégiée.

Page 38 · 791 résultats

← Précédent Suivant →