* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 16 Janvier 2012, devant : Monsieur AUGEY, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame PEYRON, Greffier, présente à

des causes, Monsieur AUGEY, en application des articles 786 et 910 du Nouveau Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Paillet-Augey, - les conclusions de M.

Thierry, président, Mme Bedelet, première conseillère, Mme Paillet-Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 décembre 2023. La rapporteure, C.

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Paillet-Augey, - et les observations de Me Mathis, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Elles se trouvent «   résidence Les Aubets   », à Hennequeville, sur le territoire de la commune de Trouville-sur-Mer, à une distance de 2   500 mètres de l’extrémité nord-ouest de la piste

LA CONVENTION DU 11 MAI 1966 L'ENGAGEMENT, PRIS PAR GAILLARD D'ABANDONNER DEUX TOURNEES QU'IL FAISAIT AVAIT POUR CONTREPARTIE L'ABANDON PAR LHOTE AU PROFIT DE GAILLARD DE SES TOURNEES A CORLEE ET AUX AUGES

AUGE Monsieur J. POEY Monsieur J. BAUDIN, : JUGES : GREFFIER D'AUDIENCE Jugement prononcé sur le siège le 07/10/2025.

Franck X..., demeurant Route de la Croix de Pierre au Pré d'Auge (14340) ; M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE AUXILIAIRE DU BATIMENT, société anonyme dont le siège social est à Putot-en-Auge

Jacky X..., demeurant Beaumont en Auge (Calvados), défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée

Charles X..., demeurant Le Breuil-en-Auge, à Pont-L'Evêque (Calvados), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Bernard X..., demeurant La Cour d'Auge à Saint-Maixent L'Ecole (Deux-Sèvres), 2 / de la Caisse primaire d'assurance maladie des Deux-Sèvres, dont le siège est à Niort (Deux-Sèvres), Place du Port,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Goncalvès, dont le siège social est Le Pont-de-l'Auge, 44260

Guillaume Auge

Guillaume Auge

Guillaume Auge

Guillaume Auge

Guillaume Auge

Guillaume Auge