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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC03134_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Le rapport de Mme Barrois a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC03346_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Michel, premier conseiller, - Mme Barrois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 décembre 2025. La rapporteure, Signé : M.
Source officielle3ème chambre A
69d5ebf7cdc6046d477bda08
7 avril 2026
7 avril 2026
Représentant : Me Florian DESBOS de la SCP DESBOS BAROU & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON - Représentant : Me Anthony BABILLON de la SELARL ANTHONY BABILLON AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023141250
24 novembre 2010
24 novembre 2010
d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt n° 05LY00414 en date du 26 juin 2008 par lequel la cour administrative d'appel de Lyon l'a condamné à verser au syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable du Bazois
Source officielleAUDIENCE PUBLIQUE PROCEDURES COLLECTIVES
69c0b852cdc6046d479b453a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
2025 000277 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT-BRIEUC JUGEMENT DU 09/07/2025 ENTRE : La SA GAREM, [Adresse 1], et La SA 2E, [Adresse 1], représentées par Maître Romane SERADIN de la SCP BARON
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0322DEC005298799
22 mars 2001
22 mars 2001
, Benito Bruno Barone et Marcello Barone contre l’Italie La Cour européenne des Droits de l’Homme (quatrième section), siégeant le 22 mars 2001 en une chambre composée de &#
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2602638_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Par suite, son avocate Me Barbier, peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2309799_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Par suite, les conclusions de la SAS Compagnons du Barroux et de la société MA Iard SA relatives aux dépens ne peuvent qu'être rejetées. O R D O N N E : Article 1er : M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2100960_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 2 avril 2021, l'Hôpital local de Buis-les-Baronnies demande au tribunal de classer sans suite la requête présentée par la requérante.
Source officielleTAXES
64364c8f29c3df04f589a401
11 avril 2023
11 avril 2023
Par jugement en date du 27 novembre 2019, la SCI la Baronne a fait l'objet d'une procédure de liquidation judiciaire.
Source officielle5ème chambre
DTA_2309629_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
1°) d’annuler la décision du 6 septembre 2023 par laquelle le maire de la commune de Sevran a rejeté sa demande de relogement au titre du dispositif de prévention des risques naturels dit « fonds Barnier
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007774654
28 septembre 1990
28 septembre 1990
X..., la Société des anciens établissements Barbier a embauché trois employés, l'un d'entre-eux, contrairement à M.
Source officielle8ème chambre 1ère section
677ecfd9b01eea4cf01a410a
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me METIVIER, Me BARBIER, Me DUQUESNE CLERC, Me MOULIN, Me PECH DE LACLAUSE ■ 8ème chambre 1ère section N
Source officiellecomm
6079d6709ba5988459c5b260
16 février 1970
16 février 1970
, AVAIT CHARGE LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS AUBRY ET COMPAGNIE DE TRANSPORTER DE TOURNUS A SARREBRUCK UN LOT DE PLAQUES DE MARBRE; QUE LA SOCIETE AUBRY CONFIA LE SOIN D'EXECUTER CE TRANSPORT A BARBIER
Source officielleTrib. de Commerce
69d8d523cdc6046d47c162fd
7 avril 2026
7 avril 2026
LE PRESENT JUGEMENT A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT A L'AUDIENCE DU 07/04/2026 DEMANDEUR(S) ASI AVIATION SAS [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Monsieur [H] [O], président assisté de Me Jérôme BARBIER
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00407
3 avril 2012
3 avril 2012
COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Etablissements Gabriel Boudier (la société Boudier) ayant rompu les relations qui la liaient à la société Baron
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63be636413ef607c90ab6456
10 janvier 2023
10 janvier 2023
BOUVET & GUYONNET es qualité de liquidateur de la société HAPPY TIMES BARONNIE selon jugement du 6 mai 2020 etc...
Source officielleService des référés
6584912de41137cbf9fc8433
21 décembre 2023
21 décembre 2023
[E] et Madame [D] [E] [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Hervé REGOLI, avocat au barreau de PARIS - #A0564 Monsieur [X] [E] [Adresse 9] [Localité 8] SENEGAL représenté par Maître Alexis BARBIER
Source officielleciv1
613723a4cd5801467740c663
15 mai 2001
15 mai 2001
demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 juillet 1998 par le tribunal d'instance de Bar-le-Duc, au profit : 1 / de Jacqueline X..., ayant demeuré Maison de retraite, 55500 Ligny-en-Barrois
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000037489922
11 octobre 2018
11 octobre 2018
Guillaume Leforestier, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile Barrois de Sarigny, rapporteur public.
Source officiellePage 39 sur 605