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949 résultats pour « Beaudoin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2210945_20220901

Administratif

1 septembre 2022

1 septembre 2022

au long cours, des soins lourds prodigués quotidiennement à domicile, ainsi que des séances d'hospitalisation régulières dans les services de gastro-entérologie et d'oncologie digestive des hôpitaux Beaujon

Source officielle

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00232_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

Toutefois, ces dispositions, qui imposent un type de tuiles et une unité de style, n'interdisent pas l'utilisation de tuiles de type beauvoise huguenot flammées rustiques, dès lors qu'elles relèvent des

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023429763

Admin. suprême

5 janvier 2011

5 janvier 2011

Considérant, en dernier lieu, que, contrairement à ce que soutient la société Véolia Transport Nord-Pas-de-Calais, l'offre de la SOCIETE VOYAGES DUPAS ET AUTRES prévoit que les communes de Déheries et Beaurain

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

627218a2228a02057de67419

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

d'appel de Douai APPELANTE SAS LV-Coffrage agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social 5 rue Jean Bodel 62217 Beaurains

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2502868_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Vienne, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2501667_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet des Deux-Sèvres en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2600072_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Beauquin, greffier d’audience : - M.

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2600477_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Charente-Maritime en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2500656_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Beauquin La République mande et ordonne le préfet de la Vienne en ce qui le concerne et à tous les commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

6033008aa70bfd73324bf73b

Appel

19 octobre 2017

19 octobre 2017

[G] d'être associé de la SCEA CLS bénéficiaire d'une mise à disposition des terres louées et en raison d'une cession illicite d'une parcelle à l'EARL de BEAUCHIN.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE01323_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 26 septembre 2023, Mme B A épouse C, représentée par Me Beaupoil, avocat, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête ; 2°) à titre subsidiaire,

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6162823d7a007b88ee15672b

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Attendu que par arrêt du 3 mars 2011, la CJUE, saisie d'une demande de décision préjudicielle introduite par le tribunal de grande instance de Périgueux dans le cadre d'un litige opposant la sarl Beaudout

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2501035_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Vienne, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les

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CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91334

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

qui a confirmé en être bien l'auteur, lequel précise être intervenu à plusieurs reprises pour calmer la mésentente des époux et ajoute que Mme X... voulait que son mari mette l'appartement de la rue Beaujon

Source officielle
CA

5ème CH (référés)

697261bccdc6046d4750fbec

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

DEFENDEUR AU REFERE: Monsieur [S] [Z] [Adresse 8] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Michaël SARDA, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY, substitué par Maître BEAUJOIS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2507549_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

E né le 18 janvier 1964, a été suivi à l'hôpital Beaujon puis à l'hôpital Ambroise-Paré pour une rectocolite hémorragique diagnostiquée en 2015.

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:452790.20230607

Admin. suprême

7 juin 2023

7 juin 2023

Cergy-Pontoise de condamner l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) à l'indemniser des préjudices qu'il estime avoir subis du fait d'une intervention chirurgicale pratiquée le 4 mars 2010 à l'hôpital Beaujon

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201546_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

E à l'hôpital Beaujon pour l'instruction de son dossier par l'OFII le 11 mai 2021, que ce dernier ne nécessite actuellement et de manière prévisible qu'un traitement médicamenteux et un suivi régulier

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001503_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

De même, s'il relate une hospitalisation au service d'accueil des urgences de l'hôpital Beaujon à Clichy le 6 avril 2019 pour la pose de deux points de suture pour une plaie superficielle au niveau du

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX02307_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

ressort des pièces du dossier, et notamment du rapport de présentation, que l'emplacement réservé AM n°9 correspond à la création d'un bassin de rétention des eaux pluviales au niveau du pont de la Beauronne

Source officielle