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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69e0866ccdc6046d476b39a3
10 avril 2025
10 avril 2025
JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ125 Prononcé en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Monsieur Benoit
Source officielleTrib. de Commerce
69e08821cdc6046d476b5987
10 avril 2025
10 avril 2025
JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ134 Prononcé en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Monsieur Benoit
Source officielleTrib. de Commerce
69e089f1cdc6046d476b7ce6
10 avril 2025
10 avril 2025
JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ141 Prononcé en audience publique du 10/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Monsieur Benoit
Source officielleJCP REFERES
69efd8d4cdc6046d47c49f0d
2 avril 2026
2 avril 2026
LA CITE JARDINS, dont le siège social est sis [Adresse 4], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Maître Benoît SCHINTONE
Source officielle3ème chambre
68676390a9510a2e90cf2528
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Adresse 2] [Localité 5] LUXEMBOURG Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Fany BAIZEAU de la SELARL ORID, avocat paidant
Source officielleChambre civile TGI
62ea106841b41fe2e9b5cab8
1 juillet 2022
1 juillet 2022
FINANCEMENT C/ [Z] [B] COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU 01 JUILLET 2022 Chambre civile TGI Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL DE PROXIMITE DE SAINT BENOIT
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68872fdd147ef4d642d37669
25 juillet 2025
25 juillet 2025
[P] qui est compliant aux soins, a conscience d'en avoir besoins et a fait l'objet d'un arrêté préfectoral le disant sortant de l'UMD et cependant y est maintenu.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61639b95a876d6c869757c47
18 novembre 2010
18 novembre 2010
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 18 NOVEMBRE 2010 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) PRUD'HOMMES
Source officielleRéférés
6708224889f19e8c50f9816d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
immatriculée au RCS de Bourg-en -Bresse sous le numéro 791 078 405, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Eric ROZET, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : 4 substitué par Me Benoît
Source officielleMagistrat Benoit
DTA_2201131_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Elle a ajouté que les ressources mensuelles du foyer étaient de 2 758 euros.
Source officielleciv1
613724d0cd58014677418907
26 septembre 2007
26 septembre 2007
fait grief à l'arrêt attaqué (Orléans, 8 août 2006), qui a prononcé le divorce à ses torts, d'avoir fixé le montant de la pension alimentaire due pour l'enfant commun Karim, à la somme de 300 euros mensuels
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f31
22 février 2016
22 février 2016
moyen de l'ordre de 1400 euros et a perçu un juillet 2015 un salaire net d'un montant de 1385, 01 euros, qu'il est débiteur d'un loyer mensuel de 650 euros, qu il évalue à plus de 400 euros ses frais
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
61629f7535a5d4e0c2ddc9f1
27 juin 2013
27 juin 2013
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Annie DESBUISSONS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pierre CHARBONNIER, Président de chambre Catherine CONVAIN, Conseiller Benoît PETY, Conseiller ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea61
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Audience présidée par Jean-Charles GOUILHERS, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea68
9 janvier 2012
9 janvier 2012
, que l'enfant a besoin de stabilité et de sécurité dans la mesure où elle a des difficultés à se repérer dans le temps et se perd dans sa filiation maternelle.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01801_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
pour les années scolaires 2019-2020 et 2020-2021 pour un montant total de 2 115,48 euros, augmentées des intérêts au taux légal ainsi que les sommes dues à compter du 1er novembre 2020 pour un montant mensuel
Source officielleChambre Etrangers/HSC
662b4400fe25450008314cc8
25 avril 2024
25 avril 2024
Ainsi, il résulte suffisamment de ce qui précède que l'état mental de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
603206291912ae3e22cda1f3
16 mai 2018
16 mai 2018
Benoît HOLLEAUX, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eefe
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** FAITS-PROCEDURE-PRETENTIONS DES PARTIES Par jugement
Source officielleRéférés
67ec434fdd062d9f810e58fa
1 avril 2025
1 avril 2025
dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, ne comparaissant pas; D'autre part, LE JUGE DES RÉFÉRÉS : Louis-Benoît
Source officiellePage 39 sur 298