immeubles existants, de quatre villas en fond de parcelle et d'un bâtiment sur rue séparés par une cour ; que le lot " VRD, gros oeuvre, aménagement extérieur " a été confié à la société entreprise Bruno

Bruno X... des obligations du service national actif par application du cinquième alinéa de l'article L.32 du code du service national ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Bruno X... et condamné M. Bruno X... à restituer à M.

[Adresse 1], ont formé le pourvoi n° N 21-25.625 contre l'arrêt rendu le 15 juin 2021 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile et commerciale), dans le litige les opposant à la société Bruno

Y... ; qu'en effet, durant le mariage, monsieur Bruno Y..., percevant un revenu mensuel important lié à son activité de pharmacien, a permis à sa famille et notamment à madame Valérie X... de bénéficier

Vu la requête, enregistrée le 30 janvier 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE JACQUES ET BRUNO LAISNE, dont le siège est ... ; la SCP LAISNE

A B à la compagnie AXA France Iard en sa qualité d'assureur de la société Do Marco Bruno.

Bruno X... a conclu avec la société Dalta, filiale de la société Sabe, dont il était jusqu'alors dirigeant non salarié, un contrat de travail à durée déterminée de 16 mois à compter du 3 juillet 2003 pour

Bruno JARDIN, M. Arnaud du PELOUX, Juges. Prononcée à l'audience publique du 1 er Juillet 2025 où siégeaient M. Xavier GANDILLOT, Président, M. Bruno JARDIN, M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : C 24-16.819 Demandeur(s) : la société Ricour-Brunier notaires & associés Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton

juridictionnelle de REIMS) COMPARANT, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Philippe MARAGE, avocat au barreau de CHARLEVILLE MEZIERES, INTIME : Monsieur Bruno

Bruno, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 8 avril 2008, qui, après condamnation de Patrick Y... du chef de violences aggravées, s'est déclarée

COURADO, faisant fonction de greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur Bruno X... ... 49420 CHAZE HENRY Représenté par la SCP SULTAN-SOLTNER-PEDRON-LUCAS,

Par un mémoire, enregistré le 9 septembre 2024, la société Architecture Bruno Calmes a déclaré se désister de sa requête.

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 septembre 2015 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la Société d'exercice libéral par actions simplifiée (SELAS) " Sylvie Ricour-Brunier

RESIDENCE DE BRAY C/ Bruno X...

Bruno FOUCHET, M. Jean-Pierre DUQUESNE Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme Nadiège PEQUIGNOT Délibérée par les mêmes Juges.

assisté de Me Juliette Bouquiaux substituant Me Patrick Berdugo, avocat au barreau de Paris, présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Bruno