[L] avait effectué une moyenne de 0,38 opérations par jour pour une moyenne de 3,4 pour l'équipe et que le nombre de cartes pastel lues était de 52, sans rechercher si ces carences étaient dues à

sont tenues d'apporter leur concours aux mesures d'instruction et de remettre à l'expert éventuellement désigné tous les documents que celui-ci estime nécessaires à l'accomplissement de sa mission, la carence

sont tenues d'apporter leur concours aux mesures d'instruction et de remettre à l'expert éventuellement désigné tous les documents que celui-ci estime nécessaires à l'accomplissement de sa mission, la carence

La salariée a été élue déléguée du personnel le 10 juillet 2008, lors d'élections dans l'établissement Euralille, dont l'organisation avait été demandée par le syndicat CFE/CGC suite à la carence constatée

paiement d'heures supplémentaires au motif que les éléments produits par le salarié ne prouvent pas le bien-fondé de sa demande ; qu'en rejetant la demande du salarié après avoir retenu sa carence

les décisions de justice, ce qu'il est apte à comprendre en raison de ses capacités intellectuelles certaines , "qu'ainsi ces éléments démontrent que la manifestation forte du mineur résulte de la carence

En conséquence la faute personnelle de Y... réside dans sa carence à remplir les obligations qui lui incombaient tendant à veiller à la mise en place des dispositifs réglementaires de sécurité avant l'intervention

paiement de cette prime ; que le moyen n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen : Attendu que l'employeur fait encore grief à l'arrêt attaqué de l'avoir condamné à payer une somme à titre de délai de carence

." ; "alors, d'une part, que les analyses de cheveux, qui permettent de caractériser d'éventuelles carences en oligo-éléments et sont susceptibles de déboucher sur la prescription d'un traitement médicamenteux

de ses contrats de mission temporaire du 7 janvier au 9 août 2019 et de ses demandes subséquentes dirigées contre la société Welljob, que le non-respect par l'entreprise utilisatrice des délais de carence

société de prendre livraison de l'aérogaz qu'elle lui avait commandé ; que la société Polycos a formé une demande reconventionnelle en paiement de dommages-intérêts pour rupture de stock du fait de la carence

X... de longues écritures motivées ne peut pallier cette carence ; Qu'en statuant ainsi, alors que le dépôt, dans le délai énoncé à l'article 82 précité de conclusions motivées est de nature à compléter

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 février 2000), que la société Merck, titulaire de la marque Femsept déposée en classe 5 pour désigner un dispositif transdermique permettant de corriger les carences

attaqué, page 8, 8ème attendu) ; que "X... ne saurait, simplement, se disculper en arguant du fait qu'il n'a commis aucune violence ou contrainte (; qu') en effet, l'adolescente précise que les caresses

, dès lors, en se bornant, pour déclarer Daniel X... coupable de ce délit, à relever, après avoir fait état des déclarations de certaines de ses élèves lui imputant des faits d'attouchements et de caresses

, caresses bucco-génitales, pénétrations du sexe avec les doigts, éjaculation sur le corps, tentative de pénétration péniennes non abouties ; que l'examen médico-légal établissait que Sandy n'était pas

; que Patricia Y... a formellement reconnu en la personne de Jean-Philippe X... qui lui était présenté derrière une glace sans tain, le surveillant qui s'était exhibé devant elle et lui avait caressé

Invoquant des carences dans les mentions devant figurer sur le bon de commande, M. [Y] a assigné le vendeur en annulation du contrat et en indemnisation.