Le titulaire s'engage à réaliser les travaux nécessaires à la réalisation du pôle en coordination avec SNCF-R et laisse librement accéder au chantier les équipes chargées de ces travaux et aménagements.

Article Annexe I

—

(Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé)] Moyens : - Les matériels et les outillages nécessaires (individuels et collectifs) - Les modes opératoires - Les fiches de données de sécurité Lieu/Situation : - En entreprise - Sur le chantier

Article Annexe

—

Article 4 L'ONEMA apporte sa contribution active aux chantiers prioritaires en matière d'harmonisation de la politique de l'eau et de protection des milieux aquatiques grâce en particulier aux compétences techniques réunies au sein de ses équipes territoriales

Article 20

—

groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification (GEIQ), ou à une entreprise de travail temporaire (ETT) ; -par le recours à la sous-traitance ou au groupement d'opérateurs économiques avec une entreprise d'insertion (EI), un atelier chantier

Article 2

—

Celui-ci comprend et fait apparaître séparément le montant prévisionnel des travaux, les honoraires de maîtrise d'oeuvre, la provision pour hausses de prix, éventuellement une provision pour aléas de chantier ainsi que toutes autres dépenses prévisibles

Article L3332-17-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 72 > 00

Code du travail

2014-856 du 31 juillet 2014 précitée et aux conditions fixées aux 3° et 4° du I du présent article : 1° Les entreprises d'insertion ; 2° Les entreprises de travail temporaire d'insertion ; 3° Les associations intermédiaires ; 4° Les ateliers et chantiers

Article ANNEXE I a

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Mettre en œuvre une isolation thermo-acoustique intérieure X T13 : Traiter les joints et réaliser les enduits de finition X T14 : Mettre en œuvre un plafond modulaire X T15 : Contrôler la qualité des travaux et des ouvrages X T16 : Replier le chantier

Article D181-15-3 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 35

Code de l'environnement

prospection minière qui permettent d'évaluer l'importance de la ressource et sa localisation avec une précision suffisante pour à la fois éviter des atteintes à l'environnement inutiles et assurer une implantation ainsi qu'une conduite optimales du chantier

Article Annexe I

—

Véhicules-Engins de chantier Les véhicules de transport, les matériels de manutention et les engins de chantier utilisés à l'intérieur de l'installation sont conformes aux dispositions en vigueur en matière de limitation de leurs émissions sonores.

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

—

Chantier de construction : mêmes renseignements. 7. Date de signature du contrat. 8. Date de déclaration de mise en chantier. 9. Date de pose de la quille. 10. Date prévue de mise à l'eau. 11. Date souhaitée de visite de mise en service. 12.

Article Annexe I bis

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circulation et à l'arrêt - la circulation dans les tunnels : règles de conduite à l'approche et dans les tunnels, spécificités des grands ouvrages - le franchissement des passages à niveau - les risques et comportements préventifs à l'abord des zones de chantiers

Article 10

—

la présente ordonnance découlant de l'extension des modifications des articles issus de la loi n° 78-12 du 4 janvier 1978 relative à la responsabilité et à l'assurance dans le domaine de la construction seront applicables aux contrats relatifs aux chantiers

Article 11

—

. ― Le II de l'article 9 bis ainsi créé est remplacé par les dispositions suivantes : loi du 16 octobre 1919 relative à l'utilisation de l'énergie hydraulique, auront, en permanence, libre accès aux chantiers des travaux. » cinquième alinéa de l'article

Article Annexe II : Tableau n° 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

L'utilisation d'engins de chantier : bouteurs, décapeurs, chargeuses, moutons, pelles mécaniques, chariots de manutention tous terrains. 15. Le broyage, l'injection, l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc. 16.

LEGIARTI000026498432

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Direction de chantier du BTP. Direction et ingénierie d'exploitation de gisements et de carrières. Sécurité et protection santé du BTP. Conduite de grue. Conduite d'engins de terrassement et de carrière. Extraction solide.

Article 1

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domaine des travaux publics ou du bâtiment, les candidats doivent résoudre les problèmes posés en mettant en oeuvre leurs connaissances dans les quatre domaines suivants : - mécanique ; - dessin ; - technologie ; - organisation et gestion de chantier

Article Annexe

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travaux de la distribution et de l'acheminement (La Poste) (Décret n° 57-1319 du 21 décembre 1957 modifié) (Décret n° 76-5 du 6 janvier 1976) {Décret n° 90-1224 du 31 décembre 1990) (Décret n° 92-935 du 7 septembre 1992) Conducteur de chantier

Article ANNEXE III c

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Contrôle en cours de formation -Une table de travail pouvant recevoir plusieurs dossiers de format A3 sur le lieu de réalisation de l'ouvrage ; La situation d'évaluation pourra aussi être réalisée en chantier école, réel, extérieur...

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