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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69e1a2a6cdc6046d4784fc1a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 08/01/2026 JUGEMENT DU HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX 2ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ2 Prononcé le 08/01/2026 par Monsieur Christophe
Source officielleciv2
613720eacd580146773ef732
11 janvier 1989
11 janvier 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° A 87-17.345 formé par : 1°/ Monsieur Christophe A..., 2°/ Monsieur André A..., demeurant ensemble
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008260940
28 juin 2006
28 juin 2006
Christophe A ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code rural ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Carine Soulay, Maître des Requêtes
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210342
18 mai 2017
18 mai 2017
Pierre Y..., 2°/ à Mme Danièle Z..., épouse Y..., 3°/ à M. Christophe Y..., 4°/ à Mme A... Soria,épouse Y..., 5°/ à M. Tom Y..., représenté par ses parents Christophe et A...
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007635003
10 février 1993
10 février 1993
Christophe X..., demeurant "Guindoul" (31560) Calmont, M. Emile X..., demeurant "Guindoul" (31560) Calmont, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c85dbd3db21cbdd85122
17 mai 2000
17 mai 2000
MOMMEE - GARY-MOMMEE, avocats associés, plaidant par Maître PREVOST, avocat au Barreau de ROCHEFORT DEFENDEUR: Christophe Z..., né le 9 Février 1969 à ST PIERRE D OLERON <17), marin-pêcheur, demeurant
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02487_20230227
27 février 2023
27 février 2023
contentieuse antérieure : La société Allianz Iard et la métropole Aix-Marseille-Provence ont demandé au tribunal administratif de Marseille de condamner solidairement les sociétés GTM Sud, Intertravaux, Christophe
Source officiellecr
6079a86f9ba5988459c4d44f
9 octobre 1997
9 octobre 1997
Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 9e chambre, en date du 10 juin 1996, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement dont 10 avec sursis, et 200 000 francs d'amende
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3ad
4 février 2010
4 février 2010
Elle déclare que Monsieur Christophe Z...a donné son accord à la vente.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-223894
28 février 2023
28 février 2023
Stylianos CHRISTOFI 1941 Cypriot Nicosia 33. Plastiras CHRISTOPHIDES 1937 Cypriot Nicosia 34. Chrisriana CHRISTOPHOROU 1974 Cypriot Nicosia 35. Antri CHRISTOU 1980 Cypriot Limassol 36.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10013
10 janvier 2018
10 janvier 2018
Christophe X... ; Sur l'incidence de la nullité de l'engagement de caution de M. Y... : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90de9
17 octobre 2013
17 octobre 2013
Christophe X... et Mme Stéphanie X... ont déclaré relever appel de cette décision, qui ne semble pas avoir été signifiée.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467138.20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Vu la procédure suivante : La société Atelier Barani, la société Marc Barani Architectes et la société Atelier Christophe Presle ont demandé au tribunal administratif de Nancy, premièrement, d'arrêter
Source officielleCour d'Appel
6253cd47bd3db21cbdd92d0c
12 janvier 2016
12 janvier 2016
C/ Me Christophe Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9023e
5 février 2013
5 février 2013
Christophe Y... a saisi le conseil de prud'hommes pour contester son licenciement.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:473434.20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
L'association Saint-Christophe Nature et autres et l'association Brisevent se pourvoient en cassation contre cet arrêt de la cour administrative d'appel de Bordeaux. 2.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110663
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Christophe Y... à son égard ; que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c08
22 octobre 2013
22 octobre 2013
Christophe Y..., approvisionneur, et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d8f0
9 mars 2011
9 mars 2011
Mario Christophe Y..., représenté par Mme Sylvie Y... en qualité de tutrice de son fils C/ M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679aaf08e9a46d1f5a76ca9f
6 janvier 2025
6 janvier 2025
JUGEMENT : - mis à disposition au greffe le 06 Janvier 2025, - contradictoire et avant-dire droit, - signé par Christophe DESHAYES, Vice président, Président et par Margot MORALES, Greffière.
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