L'Administration peut également dispenser de l'essai de stabilité un navire ou une catégorie de navires spécialement conçus pour le transport de liquides ou de minerai en vrac lorsque les données existantes pour des navires semblables démontrent clairement

Article 1

—

Elle est destinée à apprécier la capacité de synthèse et d'analyse rapide des candidats, leur aptitude à présenter un dossier de manière claire, précise et convaincante, leur capacité d'adaptation et de négociation dans une discussion ; elle inclut une

Article Annexe I bis

—

Le candidat doit rédiger en 600 mots (tolérance + 10 %) une note de synthèse claire, précise et concise.

LEGIARTI000024059294

—

gaz à effet de serre liées à la production de chaleur exportée vers des ménages privés Chaleur mesurable exportée Uniquement vers des consommateurs ne relevant pas du système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, en indiquant clairement

LEGIARTI000028717924

—

. ― Les explications ou les réponses des médecins ou des chirurgiens du service vous ont-elles paru claires et compréhensibles ? Q7. ― Avez-vous été gêné(e) ou agacé(e) par des médecins qui parlaient devant vous comme si vous n'étiez pas là ?

Article 8

—

Ses parties modifiées par rapport au document antérieur sont identifiées clairement.

Article ANNEXE I

—

Existence de zones distinctes, sécurisées, dédiées et clairement indiquées pour la conservation des échantillons, des milieux contenant des agents pathogènes, des corps et des cadavres d'animaux.

Article L22-10-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 32 > 28

Code de commerce

Elle est présentée de manière claire et compréhensible au sein du rapport sur le gouvernement d'entreprise mentionné au dernier alinéa de l'article L. 225-37.

Article A332-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 31 > 62

Code des assurances

comportant : a) La constitution de dossiers de crédit destinés à recueillir l'ensemble des informations de nature qualitative et quantitative sur les contreparties ; b) Une procédure de prise de décision d'investissement dans un prêt, qui doit être clairement

Article L548-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 41

Code monétaire et financier

La publicité relative à leur activité, dès lors qu'elle indique un taux d'intérêt ou des informations chiffrées liées à l'opération de financement, les mentionne de façon claire, précise et visible.

Article L224-7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 25 > 23

Code monétaire et financier

Lors de la mise à disposition des informations, le service en ligne mentionné au même III indique de manière claire au souscripteur que les produits dont l'existence lui est notifiée en vertu du premier alinéa du présent article ne relèvent pas de régimes

Article L22-10-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 52

Code de commerce

-Les sociétés dont les actions sont admises aux négociations sur un marché réglementé présentent, de manière claire et compréhensible, au sein du rapport sur le gouvernement d'entreprise mentionné au dernier alinéa de l'article L. 225-37, s'il y a lieu

Article L321-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 06 > 26

Code de commerce

Le prestataire de services mettant à la disposition du vendeur une infrastructure permettant d'organiser et d'effectuer une opération de courtage aux enchères par voie électronique informe le public de manière claire et non équivoque sur la nature du

Article Annexe 226-4.A.2

—

Les tuyaux nécessaires pour amener l'agent d'extinction dans les locaux protégés doivent être munis de sectionnements de commande sur lesquels les locaux où aboutissent les tuyaux sont clairement indiqués.

Article 227-2.10

—

Hublots sur claires-voies : Les hublots sur claires-voies ne sont pas autorisés. 6. Dégagement d'air des soutes à combustible : La hauteur minimale des dégagements d'air des soutes à combustibles est de 600 millimètres.

LEGIARTI000050672714

—

Doubs 2019_LOT3_ZN_25_007 Gevresin ; Levier (Labergement-du-Navois) BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ Gevresin 931196 6656335 2019_LOT3_ZN_25_007_S1 1 Labergement-du-Navois 933995 6657528 2020_02_25-4 Bourgogne-Franche-Comté Doubs 2019_LOT3_ZN_25_009

Article 221-4

—

Elle est communiquée aux médias selon des modalités signalant clairement l'émetteur concerné, l'objet de l'information réglementée ainsi que l'heure et la date de sa transmission par l'émetteur.

LEGIARTI000043085566

—

. - Dispositions communes - clairement indiqué localement. 3.

Article ANNEXE

—

Faire apparaître clairement (par exemple dans une annexe récapitulative) les actions en cours au 31 décembre.

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