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7 454 résultats pour « Diabate »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 HO

696b6b41cdc6046d47a22e22

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

On a parlé avec les médecins pour qu'elle comprenne que ce n'est pas un problème de diabète ' Depuis que j'ai 14 ans, j'ai l'habitude de ça.

Source officielle

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TA

Reconduite à la frontière

DTA_2305865_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

M. et Mme D, ressortissants géorgiens nés respectivement en 1959 et 1954, déclarent être entrés sur le territoire français en décembre 2013 en raison du diabète de M. D.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2208984_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

T N, qui était atteint d'un diabète insulino-dépendant, a fait une chute lors d'un malaise hypoglycémique.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_23LY02962_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

déclenchement non inquiétant avec simple surveillance de cette date jusqu'en 1998, et enfin d'une activation fortement pathologique, à l'origine d'une cirrhose du foie et d'une cryoglobulinémie avec diabète

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104130_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Elle soutient d'une part que l'avis n'a pas pris en compte son diabète de type 1 alors que celui-ci était déclaré et que le médecin de l'OFII aurait refusé d'effectuer des examens complémentaires malgré

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2401474_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Enfin, en se bornant à soutenir qu'il bénéficie d'un traitement régulier pour la prise en charge de son diabète, sans détailler dans ses écritures le nom des médicaments pris à ce titre et alors que la

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0601JUD002586703

Admin. suprême

1 juin 2010

1 juin 2010

Paulescu lui recommanda un régime pour le diabète, consistant en 5 repas par jour et un traitement spécifique du diabète.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

69d97c92cdc6046d47d213bd

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

IMMEUBLE LE DIAMANT 492 avenue de Lattre de Tassigny 13160 CHATEAURENARD représentée par Me Philippe CORNET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Michèle KOTZARIKIAN, avocat au barreau de TARASCON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00023

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

victime d'une agression à son domicile par trois hommes armés, qui l'ont contraint à se rendre à son bureau situé à Genève, et là, à leur ouvrir la salle des coffres, dans laquelle ont été dérobés des diamants

Source officielle
CC

civ3

61372100cd580146773f029b

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La Société DIAMANT BOART Abrasifs France SA anciennement dénonmée CARBOSPAM

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10670

Cassation

5 juillet 2023

5 juillet 2023

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 5 JUILLET 2023 La société Vino Del Diablo

Source officielle
CC

cr

613724fecd5801467741a14e

Cassation

9 février 1987

9 février 1987

de véhicule automobile : que l'argument de l'incident de batterie n'est pas sérieux et pas plus que le précédent, ne saurait être retenu ; qu'en transportant irrégulièrement et sans aucun titre des diamants

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0430JUD006775410

Admin. suprême

30 avril 2013

30 avril 2013

    En 2008, à la suite d’un examen médical, il fut établi que le requérant souffrait d’un diabète de type 2.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

66141db23bbdffcd91701c52

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

LE DIAMANT La SCI LE DIAMANT inscrite au RCS de Saint-Denis de la Réunion sous le numéro 752 988 626 Elle est prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca42949066fd7c90fc2509

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[Y] est un patient diabétique insulino-traité, ce qui n'est pas contesté.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2209210_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

En quatrième lieu, il ressort des pièces médicales jointes par Mme A à son recours, que l'intéressée souffre d'un diabète de type 1, d'une hypertension artérielle, d'une rétinopathie en lien avec le diabète

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201652_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

B A, né en 1975 et atteint depuis l'âge de treize ans d'un diabète insulino-requérant ainsi que du virus de l'immunodéficience humaine (VIH) depuis l'âge de vingt-six ans, a bénéficié d'une prise en charge

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2206997_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

docteur C D, pneumologue la suivant au sein du centre hospitalier Sud Essonne, constitue une faute de nature à entraîner la responsabilité de cet établissement de santé dès lors que compte tenu de son diabète

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101324_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

A soutient que le déplacement d'office illégal est la cause de l'aggravation de son diabète de type 1 et de la pathologie psychologique dont il souffre.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01635_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Or, cette recommandation du mois de février 2019 est antérieure au rapport médical de l'OFII du 13 septembre 2021 qui préconise bien la prise d'Ozempic pour lutter contre le diabète du type de celui dont

Source officielle