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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94aeb
29 octobre 2020
29 octobre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 29/10/2020 la SELARL CASADEI-JUNG la SCP LAVISSE BOUAMRIRENE GAFTONIUC ARRÊT du : 29 OCTOBRE 2020
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6360ca9f3c369c7f7499704d
27 octobre 2022
27 octobre 2022
et, statuant à nouveau, de : -de dire et juger que le licenciement pour faute grave est parfaitement fondé. en conséquence, -de débouter M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
633fc384e633183e2ee17be7
6 octobre 2022
6 octobre 2022
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Emmanuelle
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69005dfc2481d356bd1752ba
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Statuant à nouveau : - juger M. et Mme [H] recevables et bien fondés en leurs demandes ; - juger que le chèque de 230 000 euros porté à l'encaissement par M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6981a315cdc6046d47b79483
28 janvier 2026
28 janvier 2026
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69ab667fcdc6046d47c78a65
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Greffier lors des débats : Me Emmanuelle MONESTIER JUGEMENT : * réputé contradictoire * prononcé publiquement par mise à disposition du jugement au Greffe du Tribunal, les parties en ayant été préalablement
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6972ff79cdc6046d47604d6f
9 janvier 2026
9 janvier 2026
qualité de curateur de Monsieur [B] [S] dont le siège social est situé [Adresse 1] représentés par Me Florian CURRAL-STEPHEN, avocat au barreau de PARIS, toque : E2334 COMPOSITION DU TRIBUNAL Emmanuelle
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6690c73a0d808eb34e4554ac
11 juillet 2024
11 juillet 2024
BREARD, conseiller, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel BREARD, conseiller,
Source officielleRéféré
67858dfaaaacbea0fe688e53
8 janvier 2025
8 janvier 2025
] née le 04 Août 1967 à [Localité 9], demeurant [Adresse 6] représentée par Me Christelle LEXTRAIT, avocat au barreau de NIMES Ordonnance contradictoire, en premier ressort, prononcée par Emmanuelle
Source officielle1ère Chambre Civile
6712c1f581734932ee482022
8 octobre 2024
8 octobre 2024
au barreau de CAEN, vestiaire : 50 COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Florence LANGLOIS, Vice-Présidente, statuant en juge unique, les avocats de la cause en ayant été avisés ; Greffière : Emmanuelle
Source officielleChambre des référés
66102935c9ea95b316fc8322
4 avril 2024
4 avril 2024
MESTISSES BOUTIK [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Me Laurent BENOITON, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Emmanuelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fda119c3dcb3e54c403bcb8
3 octobre 2019
3 octobre 2019
- signé par Mme Emmanuelle Lebée, conseillère faisant fonction de Présidente de chambre et par Juliette Jarry, Greffière présente lors du prononcé.
Source officielle4e Chambre A
5fdd5abeea711e038c958f63
20 septembre 2018
20 septembre 2018
qu'ils ont la jouissance exclusive des combles par eux aménagés, - constater dire et juger que le débarras et l'enclos à tortue sont des parties communes, débouter Robert Z... de l'intégralité
Source officielle1ère Chambre
68fb978411af6ba0065f41d3
20 octobre 2025
20 octobre 2025
GT SBH [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuel JACQUES de la SELASU EJA - Emmanuel Jacques Almosnino, avocat au barreau de Guadeloupe Saint-Martin Saint-Barthélemy APPELANTE S.A.
Source officielleTrib. de Commerce
69b4059fcdc6046d4787a82e
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Monsieur Michel CAP Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Juges : Monsieur Michel CAP Monsieur Paul LEGUY Madame Chantal GAPILLOU Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Emmanuelle
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
677e162bdbb9bd42de09fb2e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ARRET N° du 07 janvier 2025 N° RG 23/01480 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FMLJ [L] c/ [J] Caisse CPAM DE LA HAUTE MARNE Formule exécutoire le : à : Me Emmanuel LUDOT
Source officielle5e chambre civile
68ef2c22796eb4b748562949
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Emmanuel GARCIA, Conseiller, chargé du rapport. Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. André LIEGEON, Président de chambre M.
Source officielle2ème chambre
636ca61c6c7633dcd15b3a7c
5 octobre 2022
5 octobre 2022
SPB Prise en la personne de son gérant domicilié audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel GIL de la SCP SCPI BONNECARRERE SERVIERES GIL, avocat au barreau de TOULOUSE S.E.L.A.R.L
Source officielle2ème Chambre
627b556776c5d9057df80042
10 mai 2022
10 mai 2022
Ronsard 1, 28, Rue de l'Hôtel de Ville 38300 BOURGOIN-JALLIEU Représentée par Me Adélaïde FREIRE-MARQUES, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Emmanuèle
Source officielleTrib. de Commerce
69ca991ccdc6046d4785416b
17 juillet 2025
17 juillet 2025
entendue à l'audience du 10 octobre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur Sébastien VERGER, Président, * Monsieur Philippe JOUVE, Juge, * Monsieur Guillaume DUTRAIVE, Juge, assistés de : * Madame Emmanuelle
Source officiellePage 39 sur 478