Attendu, selon les arrêts attaqués ( Poitiers, 28 octobre 1992, 27 janvier 1993, 1er février 1995, 18 avril 1995) que le président du conseil d'administration de la société IMC ayant pour objet la fabrication

Il a donc débouté M. [S] de sa demande en garantie de vices cachés.

livré la marchandise à Anvers, qui a été transportée selon le mode FOB jusqu'à Manille où elle a été refusée par la société Wander ; Attendu que la société Wander reproche à l'arrêt de l'avoir déboutée

Elle exposait principalement: -qu'elle avait commandé aux établissements BRIMAND FRERES pour le compte d'un client l'usinage d'un soufflet; -que depuis 1993, date de la première fabrication de ce soufflet

de mai 2004 pour la fabrication de ces commandes ; que les pièces produites établissent également que la SARL METALIC a fabriqué des isoloirs et des panneaux d'affichage en vue des élections européennes

Les demandeurs aux pourvois font grief aux arrêts de les débouter de leur demande tendant à la remise d'une attestation d'exposition à l'amiante, alors : « 1°/ que l'amiante figure

arrêt ; Sur la recevabilité du pourvoi n° M 11-25. 860, relevée d'office après avis donné aux parties : Vu l'article 613 du code de procédure civile ; Attendu qu'il résulte de ce texte que le délai

Débouter les salariés du surplus de ses demandes. 3.

Bruno, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 14 avril 1993, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Gilles Y... du chef de tromperie sur les qualités

A l'audience qui s'est tenue publiquement le 11 juin 2020, ont été entendus successivement, après le rapport oral fait par Mme Anne Vidal : - Me [R] [N] , appelant, qui a expliqué le déroulement des

Espa en qualité d'agent de fabrication dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée.

cahier devant mentionner les plis recommandés remis à la vaguemestre et d'avoir payé les chèques signés sans autorisation par l'employée indélicate ; que l'arrêt partiellement infirmatif attaqué a débouté

Depuis 1992, elle détenait un brevet concernant une colle biologique chirurgicale autologue.

Les sociétés appelantes ne permettent pas de procéder à des comparaisons dès lors que les règles de fabrication ne sont pas communiquées, que les produits sont fabriquées dans plusieurs usines différentes

le syndicat des copropriétaires L’ERMITAGE de toutes ses demandes à son encontre, - débouter la société GAUTHIER de toutes ses demandes à son encontre, - débouter la REGIE DU LYONNAIS de toutes ses

toutes les mises en garde pour le lancement de la production du nouveau produit qui ne fonctionnait encore qu''en version prototype et que la société Dat Industrie qui est un professionnel de la fabrication

Hélène, épouse Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 9e chambre, en date du 29 mars 2006, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Steeve A... des chefs d'homicide

La société intimée n'a adressé aucune observation dans le délai imparti par la cour.

10-30. 021 ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que la société VG Goossens Beauvais, faisant partie avec la société VG Goossens du groupe Van Genechten, assurait dans deux unités distinctes la fabrication

La SA SPRIA quant à elle exerce une activité de fabrication de générateur de gaz pour airbag.