X..., mineur, qui circulait à motocyclette en agglomération, après qu'il eut tourné à droite à une intersection et percuté un piéton, a perdu le contrôle de son engin et a été blessé par un camion appartenant

X..., circulant en automobile, a, le 27 janvier 1986 en Nouvelle Calédonie, heurté et blessé un piéton, Mlle Y..., alors âgée de douze ans ; que la victime a assigné M.

Z..., entrepreneur, de l'exécution d'une piscine et de travaux divers; que M.

civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 27 mai 2003) que, reprochant aux époux X..., propriétaires d'un lot dans un lotissement autorisé par arrêté préfectoral, d'avoir construit une piscine

[J], âgé de 33 ans, engagé depuis le 17 octobre 1986 au sein de la Royal Navy, a été victime, alors qu'il était piéton, d'un accident de la circulation impliquant une motocyclette assurée auprès de la

Selon l'arrêt attaqué (Caen, 21 septembre 2021) et les productions, le 29 juin 2010, Mme [T] a été victime d'un accident de la circulation après avoir été percutée, alors qu'elle était piéton, par une

qui aurait nécessité une autorisation administrative ; que le vendeur déclare que c'est à tort et par erreur qu'il a été omis d'indiquer dans son titre d'acquisition du 14 septembre 1998 susvisé, la piscine

fait valoir, dans ses conclusions d'appel, que cette embauche n'était intervenue qu'en septembre 1992, soit 7 mois après le licenciement de M. de X..., et avait d'ailleurs été exigée par la société Pioneer

l'intérieur à sa demande de communication des documents reçus ou envoyés par le ministre ou son cabinet concernant l'expérimentation d'enregistrement systématique des contrôles d'identité par des caméras-piétons

. - Inattention d'un piéton.

pouvait leur opposer un autre cahier des charges du 19 septembre 1973 totalement inconnu d'eux sans établir que ce document était bien joint au dossier du lotissement dont dépendait l'immeuble des époux Pilon

maire de la commune de Riez a interdit la circulation et le stationnement des véhicules sur l'esplanade sise entre la place du Monument et les allées Louis Gardiol, en vue de réserver cette zone aux piétons

tout point d'une construction au point le plus bas et le plus proche de la limite séparative doit être au moins égale à la différence d'altitude entre ces deux points" ; que, toutefois, dans le cas de pignon

J... a été engagé le 30 décembre 1988 par la société Mahle pistons France en qualité de directeur des ressources humaines ; que son contrat a été transféré à la société Mahle France, qui est la société

d'appel de Paris (pôle 6, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Carilis, société anonyme, dont le siège est [...]                           , 2°/ à la société parisienne de la piscine

Z... une maison d'habitation avec dépendances et terrain ; que Louis Z..., qui n'a pas pu construire une piscine avec bâtiment en raison de la présence d'une canalisation de gaz à haute pression traversant

X..., a construit un appentis prenant appui sur le mur pignon de la maison de son voisin qui a demandé la démolition de cette construction ; Attendu que, pour accueillir cette demande, l'arrêt retient

Soucelles un ensemble de parcelles en vue de l'aménagement d'un lotissement; que l'acte prévoyait la rétrocession à la commune de la propriété des voies, espaces verts, parcs de stationnement, passages piétons