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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8d2
21 novembre 2011
21 novembre 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Novembre 2011 APPELANTE : Mme Isabelle Noëlle Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec83
10 janvier 2012
10 janvier 2012
C/ Mme Isabelle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e893
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Isabelle X... et Y... ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Anaïssa Y... née le 24 août 1995.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100436
30 avril 2014
30 avril 2014
En l'espèce, le sol de la cave litigieuse est en continuité avec celui de la parcelle A 184 des époux Y... et n'est pas accessible par le dessus, compte tenu de la falaise séparant les deux sols./ Le jugement
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210415
31 mai 2018
31 mai 2018
Isabelle en application des dispositions de l'article L. 452-2 du code de la sécurité sociale, d'AVOIR fixé à 35.000 euros la réparation du préjudice moral de Mme veuve Z... née Y...
Source officielle1ère Chambre
6704cb642f5f3246ff3814a4
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[K], que celui-ci n'avait pas respecté cette interdiction de contact, maintenant ainsi [J] [F] dans un climat malsain ; - que ces éléments démontraient que M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201082
6 juillet 2017
6 juillet 2017
AUX MOTIFS PROPRES QUE « L'article L 351-1 du code de la sécurité sociale garantit une pension de retraite à celui qui en demande la liquidation à partir de 60 ans.
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8ee96
15 septembre 2011
15 septembre 2011
représenté par Me Philippe Georges QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Jean Noël LECOMTPE, avocat au barreau de CAMBRAI DEFENDERESSE Madame Isabelle A...épouse B...
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
62c52991a2c4236379079ac6
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre Madame Laurence
Source officielleChambre 03
69f26e46cdc6046d4702fb9a
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe y a assisté.
Source officielleHAGUENAU Civil
68e88bbd3ea43407b9fbcf46
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Celles-ci sont confirmées par le rapport d’expertise protection juridique du 15 octobre 2024.
Source officielleChambre Civile
644cb53a56c9f0d0f8b6f201
27 avril 2023
27 avril 2023
Greffier lors des débats : Mme Isabelle VALLEE Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielleChambre Civile
644cb53a56c9f0d0f8b6f203
27 avril 2023
27 avril 2023
Greffier lors des débats : Mme Isabelle VALLEE Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielleChambre commerciale
62f5ed7b6cb05105d4b7e632
11 août 2022
11 août 2022
Greffier lors des débats : Mme Isabelle VALLEE Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE L'affaire a été communiquée au ministère public, qui a fait connaître son avis.
Source officielleChambre 3 A
65af65bfb6c6260008b52f65
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Copie exécutoire à : - Me Ahlem RAMOUL-BENKHODJA - Me Isabelle ROLLET le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 3 A N° RG 23/02197
Source officielle4 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008079729
22 mars 2000
22 mars 2000
Y... est condamné à payer la somme de 8 000 F à Mme Isabelle X.... Article 4 : La présente décision sera notifiée à M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025402126
30 janvier 2012
30 janvier 2012
d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du 23 septembre 2008 du consul de France à Kinshasa (République démocratique du Congo), refusant un visa de long séjour à son épouse, Mme Isabelle
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:448592.20220128
28 janvier 2022
28 janvier 2022
Arno Klarsfeld, conseillers d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 28 janvier 2022. Le Président : Signé : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459857.20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 22 juillet 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c16f
26 juin 2008
26 juin 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 29 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officiellePage 39 sur 1397