plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie COURTOIS, Président, Madame Véronique PITE, Conseillère, Madame Odile CRIQ, Conseillère, Greffier lors des débats : Madame Isabelle

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie COURTOIS, Présidente, Madame Véronique PITE, Conseillère, Madame Odile CRIQ, Conseillère, Greffier lors des débats : Madame Isabelle

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Ellen Drône, greffière

le 20 Décembre 2023 par le Juge aux affaires familiales de NANTERRE Pôle Famille 3ème Section N° RG : 20/09100 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : 15.01.2026 à : Me Isabelle

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Isabelle MARQUANT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M. Philippe MELIN en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.

gangrene of the lower left leg, and urethritis.

Italie, La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant en un Comité composé de   :   Isabelle Berro-Lefèvre, présidente,   Guido Raimondi,   Helen Keller, juges

Monsieur [C] [V] [Y] représentant légal de [R] [V] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] & Madame [H] [V] [Y] représentante légal de [R] [V] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] représentés par Me Isabelle

cinquième section), siégeant en une chambre composée de   :   Peer Lorenzen, président,   Renate Jaeger,   Jean-Paul Costa,   Karel Jungwiert,   Mark Villiger,   Isabelle

L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [K] [N] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Isabelle TOURNIER de la SCP CODA

A l'audience du 13 mars 2023 à laquelle elles ont été convoquées, la caisse a sollicité un renvoi de l'affaire afin de communiquer ses conclusions et pièces à Me Isabelle Saffre, avocate de l'intimé.

Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre

décembre 2005 modifiant l'article 785 du nouveau code de procédure civile, le 7 novembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine DESLAUGIERS-WLACHE, Président Madame Isabelle

SELARL ARTHUS, avocats à COLMAR COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 janvier 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard POLLET, Président Madame Isabelle

S'il ne précise pas, à la différence de ce certificat que les soins sont " au long cours " et que l'évolution de la pathologie est lente, il fait état de ce que celle-ci est apparue en janvier 2019, que

    Les requérantes firent demi-tour et commencèrent à s’éloigner lentement du barrage, avec le reste du convoi.

Représentant : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 - No du dossier 019437 Maître M... Q...