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6 410 résultats pour « Jean- Emmanuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac40

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

- 06000 NICE représentée par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, assistée de Me Emmanuel BRANCALEONI, avocat au barreau de NICE Monsieur Hadi X...

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_1903168_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

l'Oise, représentée par Me Bacquet-Brehant, demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement la société Bouvet Magne Picardie, la SA Ditter, la SA Monsegu, la société SAS entreprise Delaforge Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fbe3

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

Emmanuel X... C/ Mme Pascale Marie-Françoise Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7fbd3db21cbdd93864

Appel

12 décembre 2016

12 décembre 2016

Par déclaration du 7 juillet 2016, Mme Emmanuelle Rahel X... a relevé appel de la décision.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68df5f1538ac3a658931dddb

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

POLYCLINIQUE SAINT JEAN Etablissement ONIAM DICAUX (ONIAM) Caisse CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle PLAN Me Charles TOLLINCHI Me Sophie

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301335

Cassation

3 décembre 2015

3 décembre 2015

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué de n'AVOIR condamné in solidum Elise Y..., Laurent F..., Rémi B..., Camille C..., Jean-Marc D..., Jonathan E...et Emmanuel Z.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f08cf4cdc6046d47d2cc52

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Président : Greffier : Monsieur Loïc CUEFF Madame Emmanuelle EVENO Débat à l'audience du 23/04/2026 LES FAITS, LA PROCEDURE ET LES PRETENTIONS DES PARTIES : La société MARBRERIE JEAN [J] est une

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CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008117952

Admin. suprême

11 janvier 2002

11 janvier 2002

Jean-Jacques J..., Mmes Yvette Y..., Jacqueline G..., Marie-Hélène I..., M. Jean-Marc E..., Mme Laurence H..., MM. Emmanuel A..., Sébastien F..., Mme Elisabeth D..., MM.

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CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd905a2

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

demeurant...-92. 100 BOULOGNE BILLANCOURT représenté par la SCP JOURDAN JEAN FRANCOIS, avocat au Barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Emmanuel DROZ, avocat au Barreau de PARIS SCI LA VANADE

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f61161cdc6046d47559070

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 14 AVRIL 2026 2ème Chambre N° RG : 2025F01828 DEMANDEUR SAS [Adresse 1] comparant par Me Philippe JEAN PIMOR [Adresse 2] DEFENDEUR SARL [Adresse 3] [Adresse

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TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69bd96b2cdc6046d475d51e0

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

français Jugement de radiation du 27/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 003421 Défendeur(s) : COULEURS DE FEU (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : GONZALES Bruno Emmanuel

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CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007752059

Admin. suprême

21 février 1990

21 février 1990

Jean J..., demeurant ..., Mme Hélène XC..., demeurant ..., Mme Paule F..., demeurant ..., M. Maurice XE..., demeurant ..., M. François D..., demeurant ..., M. Emmanuel Y..., demeurant ..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd9347c

Appel

9 août 2016

9 août 2016

Ordonnance n° 74 --------------------------- 09 Août 2016 --------------------------- RG no16/00067 --------------------------- Emmanuel X..., Florence Y... épouse X...

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CC

soc

61372208cd580146773f9ae9

Cassation

30 mars 1994

30 mars 1994

Jean X..., demeurant ... de Brignolles à Marseille (6e) (Bouches-du-Rhône), 3 ) de M. René A..., demeurant ... (6e) (Bouches-du-Rhône), 4 ) de M.

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CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1e7

Appel

6 février 2009

6 février 2009

ENTREPRISES a délivré à Emmanuel X... un avertissement.

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CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919d6

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

Emmanuel Guy X... né le 11 Janvier 1976 à FORT-DE-FRANCE (MARTINIQUE) (97200) , demeurant...-98800 NOUMEA Représenté par Me Fabien MARIE de la SELARL CALEXIS, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e0aba9cdc6046d476ec576

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

[J] [I] [V] [W] [Adresse 1] N° SIREN : 315 676 338 Représentant (s) : ME JEAN LOUIS DEMERSSEMAN Défendeur (s) : SARL EPILOGUE représentée par Maître Guillaume LARCENA [Adresse 2] Direction Régionale

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TCOM

Quatrième chambre

6a17ffd9cdc6046d47357517

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Bertrand VAZ, Président, qui a signé la minute ainsi que Mme Jeanne AUBRY, Greffière d'audience. Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 21 mai 2026, M.

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CE

2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008159806

Admin. suprême

12 octobre 2005

12 octobre 2005

Jean-Pierre Y, demeurant ... ; Mlle X et M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a280

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 05 décembre 2007.

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