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2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

6312eefb2e6a8e4f13ca6176

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

aucun document ou avis médical soutenant que ces douleurs telles qu'elles se présentent entraînent une inaptitude aux métiers à caractère physique.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e0c0dcdc6046d475a8e3f

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Il indique que le retentissement fonctionnel a été qualifié comme étant « modéré à moyen » et prend en compte la persistance des douleurs, la bilatéralité de l’atteinte et la diminution de la force de

Source officielle
CA

JRDP

68f9b8300a84a5e5f002178a

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Il est soutenu par la requérante que son jeune âge (26 ans) lors de son placement en détention provisoire constitue en tant que tel une circonstance aggravante de sa détention injustifiée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2d9

Appel

29 février 2012

29 février 2012

Attendu que la fausseté des faits dénoncés résulte nécessairement de ces deux décisions devenues définitives de non-lieu et de relaxe ; Qu'ainsi du fait de Morgane X..., pendant trois ans, le jeune

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

668c2d05894f7f4d2e0a88be

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Me Martine AELION-GUERINI, avocat au barreau de MARSEILLE *********** Le 11 juin 2019 à [Localité 8], la jeune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1b2

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

X... peut prétendre à la somme de 5028 € ; Pretium doloris : eu égard à l'importance des souffrances endurées par ce jeune homme la somme de 10. 100 € x 50 % = 5050 € constitue une juste indemnisation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2405586_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

centre de loisirs avant l’heure officielle prévue à 18 h ; - ils se rendent ensuite au parc des Vauvettes, où A... se blesse à la cuisse gauche en heurtant la poignée du portillon d’entrée ; - le jeune

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

660f94e5a40f8b0008cb71f9

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

A la sortie, l'EVA douleur était à 6/10. Le traitement per os au long cours consistait en : Lamaline 2 gélules 4 x par jour si douleurs et paracétamol 1 g 4 x par jour si douleurs.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

615e0e33c25a97f0381f5353

Appel

19 décembre 2014

19 décembre 2014

Ils soutiennent pour l'essentiel qu'aucune erreur fautive de diagnostic ne peut être reprochée au praticien dès lors qu'en l'absence de douleurs éprouvées par la patiente pendant son hospitalisation, et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4df

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

de service à des horaires compatibles avec les siens puis des reproches de ne pas assister à ces réunions, - sa mise à l'écart lors de l'élaboration des projets personnels individualisés (PPI) des jeunes

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6864c20031953a33f9365e6d

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Les suites ont été marquées par des douleurs en rapport avec une algodystrophie.

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f9c

Cassation

3 avril 2007

3 avril 2007

par une cagoule et vêtu d'une veste de treillis, il s'est présenté sur le plateau pour effectuer le sketch au cours duquel il a tenu les propos et effectué le geste incriminés ( ) ; s'il n'est pas douteux

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

686422660bb2f8a66ca5ede6

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La patiente a bénéficié d'un suivi dans différents centres de la douleur de 2017 à 2018 avec réalisation de séances de kinésithérapie, de kiné-balnéothérapie sans grand succès pour ses douleurs fibromyalgiques

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:472707.20241107

Admin. suprême

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Henri Mondor à partir de 1998, ont formulé l'hypothèse d'un lien entre l'administration de vaccins comportant des adjuvants à base de sels d'aluminium et la survenance d'un ensemble de symptômes de douleurs

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203052_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

qui a conclu à une douleur d'origine intercostale en l'invitant à se rendre à la maison médicale pour consulter un médecin.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-154439

Admin. suprême

15 avril 2015

15 avril 2015

En raison des fortes douleurs et de sa peur, le requérant fini par faire ses besoins sur lui. 10.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6285e1426a1876057df5d3be

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

[L] faisait constater un accident de travail par son médecin traitant, pour cervicalgies, réactivant les douleurs ressenties lors de l'accident de trajet du 23 aout 2012.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2304869_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Devant la persistance des douleurs, traitées par morphiniques, et l’apparition d’une douleur thoracique intense, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a381

Appel

22 février 2008

22 février 2008

calibre un peu augmenté de volume par rapport à la denture personnelle ; 5-Retentissement professionnel : Loïc Y... a indiqué d'une part avoir été licencié de son poste de moniteur de judo (emploi jeune

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

627df8a00d41e0057d43e3a2

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

, la jeune fonctionnelle subie et leurs conséquences, 9.

Source officielle

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