CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
63ca42be9066fd7c90fc25a6
19 janvier 2023
RITMO EVENTO [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant,toque : 1547 Et ayant pour avocat plaidant la SELARL BERTHELON GALLONE
Cour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3bb
29 juin 2010
C/ LA POSTE MUTUELLE GÉNÉRALE APPELANTE : Madame Marie-Ange X...
1ère Chambre section B
6630896703169600084133f7
29 avril 2024
[A] [V], agriculteur, et Mme [Y] [E] se sont mariés le [Date mariage 4] 1946 à [Localité 19] (72) sous le régime de la communauté réduite aux acquêts, aux termes du contrat de mariage reçu le 30 mars 1946
Chambre Sociale
6801dca32d41c0a3fc6ec9f9
15 avril 2025
[S] [X] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Marie-Emeline ALMI-BERTHOLET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE APPELANT ET
67f8a5bdec820a3a2a05e7a4
8 avril 2025
ALMI-BERTHOLET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, avocat plaidant INTIMEE M.
Chambre sociale
6719e5135857dd64cbdaa6a8
23 octobre 2024
François MELIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Madame Isabelle FALEUR, conseillère GREFFIER lors des débats : Madame Allison CORNU-HARROIS, greffière ARRÊT : Prononcé
6253ca99bd3db21cbdd8b805
11 mars 2008
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 11 MARS 2008 APPELANTS : Monsieur Dominique X...
Pôle 5 - Chambre 2
6032f04771cec8642536a95f
27 octobre 2017
Cette décision a été notifiée au cabinet Lavoix par lettre recommandée avec AR reçue le 27 janvier 2005 et publiée au BOPI le 25 mars 2005.
1ère Chambre
63465971c024d1adffef76e0
11 octobre 2022
PUBLICS (SMABTP) / Compagnie d'assurances AIG EUROPE LIMITED, Société ALLIANZ BENELUX NV Jugement au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 06 Mars
67ecc5d8955548e0aba48fe6
1 avril 2025
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.
1ère Chambre Cab1
68e88b923ea43407b9fbc168
9 octobre 2025
La cession de CABINET [E] à IAC a été réalisée en deux temps, le 19 juillet 2010 et le 15 mars 2013.
1ère Chambre Cab3
68e88baa3ea43407b9fbc97c
DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente BERTHELOT
Pôle 4 - Chambre 7
63c10971bf9fd47c90a13c0b
12 janvier 2023
* * * EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE : Par arrêté n° 2010/7224 du 28 octobre 2010, le Préfet du Val de Marne a décidé la création de la ZAC [Localité 19] Confluences, dont l'aménagement
Pôle 5 - Chambre 15
6285e15a6a1876057df5d438
18 mai 2022
Le groupe Davidson poursuit ses activités de R&D sur le nouveau marché en région lyonnaise.
697b3ccbcdc6046d4717708f
8 janvier 2026
Cette marque a été publiée le 27 mars 2020. Monsieur [G] [S] a par ailleurs réservé les noms de domaine « cafedelimmo.fr » et « cafedelimmo.com » le 16 août 2018.
627b562876c5d9057df802d7
10 mai 2022
Représentée par Me Anaîs MASDUPUYavocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE Après avoir entendu Mr RUIN, président en son rapport, les représentants des parties à l'audience publique du 07 Mars
6710aa6cbe64d7e510245154
16 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller Monsieur Olivier JULIEN, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur
Pôle 1 - Chambre 5
69e0730ccdc6046d47694788
15 avril 2026
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [H] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Delphine BERTHELOT-EIFFEL, avocat au barreau de PARIS, toque :
Pôle 5 - Chambre 1
60336b2dae6c531fbbc5a97b
20 juin 2017
Elle a remporté le marché public lancé par la ville de [Localité 2] pour le camping du 16ème arrondissement de [Localité 2] dans le [Localité 3] de Boulogne.
659f9aa13328fa00087a2760
10 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller Madame Isabelle FALEUR, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur Francis
Page 39 sur 40