raison des allégations suivantes portant atteinte à son honneur et à sa considération : « Je me suis rendu compte qu'une partie de mes propres avocats censé me défendre à savoir, [K] [I], était Francs-maçons

En 1991, le mur pignon de l'immeuble situé au 44 rue Maufoux, à l'entrée du cœur historique de Beaune, a été recouvert d'une fresque peinte sur laquelle a été apposée une inscription publicitaire : " PATRIARCHE

Par acte en date du 25 mars 2026, la SARL Maçonnerie [S] a fait assigner en référé la SA MIC Insurance Company afin que les opérations d’expertise en cours lui soient déclarées opposables.

l'Association pour le développement économique du bassin de Montmarault (ADEM), a été victime le 29 septembre 1997 d'un accident du travail alors qu'il effectuait un stage pratique auprès de l' entreprise Maçonnerie

V... a été engagé à compter du 14 mai 2007 par la société Recyclage concassage béton en qualité de maçon sur la base d'une durée hebdomadaire de 35 heures ; que reprochant à son employeur divers manquements

K... en qualité d'entrepreneur de maçonnerie ; que les travaux ont été réceptionnés avec réserves ; que, se plaignant de désordres, d'un dépassement des coûts et d'un retard dans l'exécution des travaux

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 15 septembre 2016), que la SCI Schiesserle a acquis une maison, pour la construction de laquelle les lots de maçonnerie

l'arrêt attaqué, que Mme Y..., engagée en mars 1976 par la caisse primaire d'assurance maladie de Brest, a, suite à l'obtention du diplôme correspondant, été recrutée le 16 janvier 1991 par l'URSSAF de Mâcon

X..., assuré auprès de la MAAF, la transformation d'un hangar en bâtiment pour vaches laitières ; que les travaux de maçonnerie ont été réalisés par la société Sermailoc et le système d'hydrocurage a été

N..., l'avis de M. de Monteynard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'employé en qualité de maçon par M.

X..., engagé le 1er novembre 2001 en qualité de maçon, a été victime, le 16 juin 2005 d'un accident du travail ; que la juridiction de sécurité sociale a dit que cet accident était dû à la faute inexcusable

PROCÉDURE, PRÉTENTIONS DES PARTIES Monsieur [F] est salarié de la société Razel Bec, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée conclu à effet du 1er juillet 2005, en qualité de maçon

C... a donné en location gérance à la société [...], un fonds artisanal de maçonnerie et construction ; que M.

réception a été prononcée avec des réserves pour de légères infiltrations au niveau de la terrasse extérieure ; que se plaignant d'infiltrations d'eau provenant de la terrasse et de fissures sur les maçonneries

X... a été engagé en qualité de maçon couvreur le 19 août 1997 par M.

second degré, par motifs propres et adoptés, retient que la construction, édifiée sur un site protégé et comportant une ossature en bois recouverte de tuiles, est entièrement fermée par des murs en maçonnerie

X..., engagé le 3 octobre 1988, en qualité de maçon, par la société Bordures et Pavages Lopes a été victime, le 14 novembre 1988, d'un accident du travail ; que le 10 novembre 1989, le médecin du travail

X..., engagé en qualité de maçon, le 1er août 1986, par la Société de construction générale et de produits manufacturés, a adressé, le 25 octobre 1991, une lettre de rupture à l'employeur et a saisi la