par pouvoir Débiteur(s): [J] [K] (SAS) [Adresse 1] Représentant(s): Non-comparant (e) Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL Juges : Bernard TEYSSONNIERES Nadia

siège est Domaine de Collongue, Saint-Marc Jaumegarde, 13627 Aix-en-Provence, en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1998 par la cour d'appel de Bourges (Chambre sociale), au profit de Mme Nadia

[F] [C] [I], gérante présente Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE Gabrielle DURIN Greffier lors des débats : Noémie ZEITOUN

avocat au barreau de VALENCIENNES Nous Vincent THIERY, Juge aux Affaires Familiales, statuant sans audience, après dépôt des dossiers selon l’article 778 al 4 du code de procédure civile assistée de Najia

Copie exécutoire à : - Me Laurence FRICK - Me Nadine HEICHELBECH le 22 Avril 2026 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 1 A R.G

Nous, Sylvie HERAS de PEDRO, conseillère, substituant la présidente de chambre à la cour d'appel de BORDEAUX, agissant par délégation de madame la première présidente de la cour, assistée de : Nadine

et d'avoir rejeté sa demande de dommages-intérêts ainsi que toute autre demande ; AUX MOTIFS QUE Mme Nadine X... conteste être redevable d'un avis d'opposition à tiers détenteur en date du 12 juillet

Nadine, - Z...

ARRÊT N RG N : 07 / 00518 AFFAIRE : Florence X..., Bernadette Y..., Grâce Z..., Martine A..., Lucienne B..., Chantal C..., Dominique D..., Christine E..., Paulette F..., Nadine G..., Martine

Du 04 juillet 2025 5AA SCI/jjg PPP Référés N° RG 24/02044 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZXEN [N] [U] C/ [S] [W]-[P] - Expéditions délivrées à Me Nadia EDJIMBI Me Hélène TAINTENIER-MARTIN

Vu la requête, enregistrée le 18 janvier 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Nadine X..., demeurant ... l'Angevin à Paris (75004) ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat

MOREAU Assesseurs : Madame Jocelyne BREUZIN, Assesseur représentant les employeurs, Monsieur Florent TRINQUART, Assesseur représentant les salariés, Greffier lors de la mise à disposition : Madame Nadine

[D] [I] [Adresse 9] [Localité 4]/LOIRE Tous les trois représentés par : Me Nadine MASSON-POMOGIER de la SELARL OGMA, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE La société COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS

[G] [C] né le 02 Septembre 1999 à [Localité 5] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [4] Ayant pour conseil Maître Nadia DEBBACHE, avocate

[J] [F] né le 26 Août 1991 à [Localité 1] de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention administrative de Lyon Saint-Exupéry 1 comparant assisté de Maître Nadia DEBBACHE,

débattue le 21 Février 2023 en audience publique, devant Alain Lacour, président de chambre chargé d'instruire l'affaire, vu l'ordonnance du premier président n° 23/048 du 21 février 2023, assisté de Nadia

articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 mars 2022 en audience publique, devant Philippe BRICOGNE, président de chambre chargé d'instruire l'affaire, assisté de Nadia

dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Octobre 2022 en audience publique, devant Aurélie Police, conseillère chargée d'instruire l'affaire, assistée de Nadia

DB3S-W-B7I-ZA6S Minute : Madame [O], [G], [Y] [P] épouse [R] Représentant : Me [H], avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0601 C/ Monsieur [F] [Z] Copie Exécutoire délivrée à : Me Nadia

] défaillante SELAFA MJA, mandataires judiciaires, représentée par Me [J] [Z] [Adresse 2] [Localité 12] défaillante MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Julie MASMONTEIL, Juge assistée de Madame Nadia