Béton de granulats (granulats minéraux légers et de faible densité, sauf isolation thermique intégrale). Peut contenir des adjuvants et des additifs (comme les cendres volantes), des pigments et d'autres matériaux.

LEGIARTI000022779630

—

, Saint-Léger-lès-Paray, Saint-Léger-sous-la-Bussière, Saint-Léger-sur-Dheune, Saint-Marcelin-de-Cray, Saint-Martin-d'Auxy, Saint-Martin-de-Commune, Saint-Martin-de-Lixy, Saint-Martin-de-Salencey, Saint-Martin-du-Lac, Saint-Martin-du-Tartre, Saint-Martin-la-Patrouille

Article 53

—

des collectivités territoriales participant au financement des Jeux olympiques et paralympiques définies dans le cadre de conventions bilatérales passées avec la société ; 3° Toutes les recettes autorisées par les lois et règlements ; 4° Les dons et legs

Article L213-12-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 32

Code de l'environnement

. ― Les ressources de l'établissement sont constituées de redevances pour service rendu et de toute ressource qu'il tire de son activité, de dons et legs, de subventions et participations de l'Etat, des collectivités territoriales et de leurs groupements

Article L321-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 10

Code de la construction et de l'habitation

3° Le produit des amendes mentionnées à l'article L. 651-2 ; 4° Les emprunts et le produit des placements financiers qu'elle est autorisée à faire ; 5° Le remboursement des aides qu'elle a accordées et qui sont annulées ; 6° Le produit des dons et legs

Article R321-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 56

Code de la construction et de l'habitation

Au-delà du seuil précité, il délibère pour approuver leur passation et autorise expressément le directeur général à les signer ; 15° Il accepte les dons et legs ; 16° Il arrête le programme d'audit mentionné au chapitre IV du titre III du décret n° 2012

Article Annexe I

—

indiquées entre parenthèses, dans le contexte de l'application de l'article 13 de la présente directive. 79.01 Limité aux véhicules à deux roues avec ou sans side-car 79.02 Limité aux véhicules de la catégorie AM à trois roues ou de type quadricycle léger

Article 12

—

Aéronefs ELA1 (aéronef léger européen) non entretenus par des organismes de maintenance agréés dont le précédent examen de navigabilité n'a été réalisé ni par l'autorité ni par un organisme agréé selon la partie G de la partie M du règlement (CE) n° 2042

Article 140

—

-Le fonds de dotation est constitué par les dotations en capital qui lui sont apportées auxquelles s'ajoutent les dons et legs qui lui sont consentis. L'article 910 du code civil n'est pas applicable à ces libéralités.

Article Annexe I (suite)

—

Les Pinthières 28 Eure-et-Loir Roinville 28 Eure-et-Loir Rouvray-Saint-Denis 28 Eure-et-Loir Rouvres 28 Eure-et-Loir Sainte-Gemme-Moronval 28 Eure-et-Loir Saint-Laurent-la-Gâtine 28 Eure-et-Loir Saint-Léger-des-Aubées

Article Annexe Ia

—

LA CIBLE PROFESSIONNELLE Le titulaire du Baccalauréat professionnel aviation générale est un spécialiste de la maintenance des aéronefs légers : aéronefs de moins de deux tonnes (avions non pressurisés à moteur à pistons).

Article Annexe

—

Ces pièces sont réalisées, à l'unité ou en petites séries, à partir de tôles, profilés et tubes en alliage léger, acier inox ou titane.

Article Annexe A

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"Aéronefs", "véhicules plus légers que l'air ", véhicules aériens non habités, moteurs et matériel "d'aéronef", matériel connexe et composants, spécialement conçus ou modifiés pour l'usage militaire.

Article Annexe II

—

Transport routier DESCRIPTION NOMBRE D'UNITÉS TRANSPORTÉES TAUX DE CONSOMMATION DE SOURCE Véhicule utilitaire léger 3,5 tonnes PTAC 0,26 tonne 0,160 l/ km Véhicule utilitaire léger 3,5 tonnes PTAC 0,46 tonne 0,160

Article 1

—

retraite complémentaire régies par l'article L. 922-4 du code de la sécurité sociale conformément au 3° de l'article 1er du décret n° 2005-1636 du 26 décembre 2005 susvisé ; 11° Toute autre ressource affectée à la caisse, y compris les dons et les legs

LEGIARTI000028385549

—

Autres compléments de dotation et dons et legs en capital. 13 (hors 139). Subventions d'investissement. 162. Participation des employeurs à l'effort de construction. 163. Emprunts obligataires. 164 (hors 1649).

Article Annexe

—

TITRE Ier LISTE DES DÉCISIONS ADMINISTRATIVES INDIVIDUELLES PRISES PAR DÉCRET Les autorisations d'acceptation des dons et legs par les mutuelles dans les cas où ils donnent lieu à réclamations par les familles (décret en Conseil d'Etat ou arrêté du ministre

Article Annexe

—

membres de l'équipage d'essais ou de réceptions sont les suivants : - pilote d'essais expérimental d'avions ; - pilote d'essais expérimental d'hélicoptères ; - pilote d'essais d'avions ; - pilote d'essais d'hélicoptères ; - pilote d'essais d'avions légers

Article ANNEXE I

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Produit, généralement très léger et épais, limitant le flux de chaleur qui le traverse dans une paroi soumise à une différence de température entre ses deux faces (par exemple : laine minérale, polystyrène expansé, polyuréthanne expansé, liège, perlite

Article Annexe 2

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d'effets de surpression Les valeurs de référence pour les installations classées sont les suivantes : Pour les effets sur les structures : - 20 hPa ou mbar, seuil des destructions significatives de vitres (1) ; - 50 hPa ou mbar, seuil des dégâts légers

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