He found no evidence of scarring caused by electrical burns on the applicant's wrists, but confirmed that the scarring on the applicant's knees could have been caused by him being forced to kneel in the

PUCCI 1952 Firenze italienne Pietro ROMAGNOLI 1957 Firenze italienne Maurizio ROMOLI 1948 Firenze italienne Irene RUFFINO 1957 Firenze italienne Antonio SALERNO 1947 Firenze italienne   Cecilia SCARPI

soutient que la fiche d'identification du véhicule (Pièce 8) démontrerait que la société JKTP en était le titulaire mais le certificat allégué ne concerne pas un véhicule Mercedes mais un véhicule Scania

A routine ultrasound scan was carried out when she was 21 weeks pregnant. A second scan was taken at 33 weeks.

The general physician reported scarring on several locations on the applicant’s body and diagnosed him suffering from post-traumatic stress disorder.

He had also received two fillings in other teeth and had undergone dental scaling as part of his dental care.

Moutry, première conseillère ; - les conclusions de Mme Soler, rapporteure publique ; - les observations de Me Boulard, représentant le syndicat des copropriétaires « Le Gentilhomme », et de Me Scapel

La Société AEROSCAN a remis à la Société INTERATLAS, le jour même de la signature du contrat des scans couleurs concernant la ville de PARIS et ses environs.

son poignet gauche s'intensifiant à compter du mois d'octobre 2015, un arthroscanner a été réalisé le 12 janvier 2016, lequel a mis en évidence une fracture du scaphoïde, une perforation du ligament scapho-lunaire

tant pour l'affection de l'audition, objet du certificat médical initial de maladie professionnelle, que pour les autres troubles, relatifs à une atteinte de l'organe de l'équilibre, à des " défilés scaléniques

#Direttiva 1999/70/CE - Clausola 4 dell’accordo quadro sul lavoro a tempo determinato - Divieto di discriminazione - Nozione di "condizioni di impiego" - Scatti di anzianità - Inclusione - Ragioni oggettive

régulier ni sincère et que notamment le bilan des années 1994 et jusqu'en 1996 était douteux ; que ces constatations étaient corroborées par les déclarations des témoins, employés de la société Miflex 2 Scap

Docteur [L], médecin du travail de la société ISS Logistique et production, faisant état d'une surveillance spéciale propre aux risques liés à l'amiante, avec une radiographie pulmonaire en 1993 et un scanner

ml, il avait été orienté vers le Dr [J], chirurgien urologue, qui avait fait réaliser des biopsies, sollicité une IRM de la prostate, fait faire un bilan d'extension par scintigraphie osseuse et un scanner

semaines à compter de l'ordonnance, sans autre avis, il convient de privilégier le paiement par virement, la partie demanderesse devant solliciter les coordonnées de la régie par mail (avec copie scannée

De plus, ce fournisseur n'est référencé ni Galec ni Scadif et nous n'avons d'ailleurs, jamais travaillé avec celui-ci.

cross it in an unauthorised manner and en masse : no violation Facts – In August 2014 a group of several hundred migrants from sub-Saharan Africa, including the applicants, attempted to enter Spain by scaling

Le 13 octobre 2016, elle a bénéficié d'une réduction de la disjonction scapho-lunaire par voie arthroscopique et mise en place d'un embrochage intra-carpien.

exclure le droit à réparation que s'il est démontré qu'elle a joué un rôle causal dans la survenance de l'accident ; en l'espèce, Mme [N] était dans sa voie de circulation alors que le tracteur de marque Scania

civile immobilière, au capital de 1.201.100,00 euros, dont le siège social est situé [Adresse 35], immatriculée sous le numéro 900 665 241 au RCS de [Localité 5], prise chez son gestionnaire, la société SCAPRIM