Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
6036a64ab7bea047efd1b2ee
18 septembre 2015
18 septembre 2015
l'arrière du pied pour rejoindre la lanière principale à scratch, - le talon compensé intérieur, c'est-à-dire, entièrement recouvert du tissu de la chaussure, il disparaît ainsi visuellement, La semelle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300862
11 juillet 2012
11 juillet 2012
démontré que le dommage qui s'est réalisé du fait de l'absence de fondations adaptées ne pouvait être évité que par des fondations profondes, (alors que celles réalisées par Monsieur Y... sont de simples semelles
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201112_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
en nombre insuffisant, que les lieux de promenades sont petits et sans abris, qu'il n'a pas bénéficié des soins médicaux adaptés à son état de santé, et notamment d'un second matelas ainsi que des semelles
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616301434c6681071edf66d1
23 février 2012
23 février 2012
Julien SENEL, Vice-Président placé, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61630b7042de3d260b993277
26 janvier 2012
26 janvier 2012
que ce centre est chauffé par le biais d'une chaufferie comprenant une chaudière à gaz; qu'en juillet 1995, la société LES TROIS SUISSES a fait installer une centrale de cogénération par la société SEREL
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616318c4e0639f4f1a04a525
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Julien SENEL, Vice-Président placé sur ordonnance du Premier Président en date du 20 juillet 2011, chargée d'instruire l'affaire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61632f5414ec5f96a7da094d
12 mai 2011
12 mai 2011
Julien SENEL, Vice-Président placé, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c200
24 juin 2008
24 juin 2008
suppression dans un délai de 12 mois à compter de la signification de la décision, des empiétements suivants : * du bâtiment à usage de remise sur une longueur de 2, 20 m (0. 11 m ² environ) * de la semelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9366b
9 novembre 2016
9 novembre 2016
Le débordement de la semelle aggrave cet empiétement, soit un empiétement de 4 à 6 m ² ». L'expert précise dans le corps de son rapport que le mur des époux Y... « déborde sur la parcelle de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300120
27 janvier 2015
27 janvier 2015
l'expert, il résulte qu'en exécution du contrat susvisé, la société Valinco a construit un mur de soutènement en béton armé de 37 mètres de longueur, d'une hauteur moyenne de 5 mètres, reposant sur une semelle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300952
29 septembre 2015
29 septembre 2015
d'eau potable, il est pratiquement certain que l'extension (bâtiment) du défendeur passe dessus, il est curieux que ce réseau n'ait pas été touché lors du terrassement des tranchées avant coulage des semelles
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00240
17 mars 2009
17 mars 2009
chaussure de ville en cuir, tout en ayant un « look » sport de type basket ; que la cour constate que la société SIPLEC n'apporte pas cette preuve ; que la circonstance que la société SIPLEC observe que la semelle
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00709_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
effondrements du mur ; par ailleurs, l’expert s’est basé sur un devis portant sur la reconstruction d’un mur de 450 mètres linéaires en faisant des calculs erronés excessifs des volumes de gros béton et de semelle
Source officielle10eme Chambre
DTA_2409190_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Or, il ressort des pièces du dossier que seuls une faible portion au sud de la zone de stationnement ainsi que le mur de soutènement qui la délimite et la semelle qui le supporte empiètent sur cette servitude
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01640_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Sewell, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1. La Selarl Docteur H G, exploitée par M.
Source officielleChambre 3-3
6708bfee445a086e2bceda11
10 octobre 2024
10 octobre 2024
APPELANT Monsieur [D] [P] né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 9] demeurant [Adresse 3] - [Localité 1] représenté par Me Thomas SALAUN de la SELARL CLERGERIE - SEMMEL - SALAUN - KAUTZMANN,
Source officielle6ème chambre
DTA_2304466_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
A..., que le terrain éboulé est composé en partie de remblais de différentes natures, mais aussi que le mur de soutènement est très ancien, ne comporte aucune semelle de fondation, est construit en pierres
Source officielle2ème chambre
DTA_2303313_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
centre de détention de Joux-la-Ville, a fait l'objet d'un compte rendu d'incident le 5 août 2023 après un parloir en raison de la découverte d'un téléphone portable et d'un câble de chargeur dans la semelle
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305417_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Ces fondations sont constituées d'une semelle de 50 cm et d'un gros béton de 50 cm d'épaisseur, soit un total d'un mètre de profondeur et se présentent comme une dalle rectangulaire d’une surface de 3,20
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fdb147cdf5c70a902c0783f
2 avril 2019
2 avril 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Gilles GUIGUESSON, Président Monsieur Christian BYK, Conseiller Monsieur Julien SENEL, Conseiller
Source officiellePage 39 sur 100