CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 375 résultats pour « Sophie LAURENT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c96fbd3db21cbdd884fe

Appel

4 avril 2006

4 avril 2006

Delphine-Sophie d'un jugement rendu le 6 avril 2004 par le Conseil de prud'hommes de Paris, section encadrement, chambre 3, qui l'a déboutée de ses demandes à l'encontre de la SARL CTC Conseil.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b0bcfe8d0ccf000877e5fd

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Sophie GATEFIN de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, Ayant pour avocat plaidant Me Anne LAURENT de la SCP AUVERJURIS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66ac76a6a9cfa399a90d1f53

Appel

1 août 2024

1 août 2024

RG 24/03463 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJZMQ Décision déférée : ordonnance rendue le 30 juillet 2024, à 16h34, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Laurence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66ac76a6a9cfa399a90d1f55

Appel

1 août 2024

1 août 2024

RG 24/03465 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJZMV Décision déférée : ordonnance rendue le 30 juillet 2024, à 15h15, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Laurence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66b1bc8f8dca0cf81e5c28c1

Appel

3 août 2024

3 août 2024

RG 24/03492 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJZYR Décision déférée : ordonnance rendue le 31 juillet 2024, à 17h59, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Laurence

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

677f6612e034c1f8dc4587d3

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

ARCADE NETTOYAGE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentant : Me Sophie PORCHEROT de la SELARL REYNAUD AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au

Source officielle
TJ

Service des référés

67f95ec00ea89248182a57f9

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

ARNAL CONSULTANT [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Laurence BROSSET de la SELARL SELARL BROSSET - TECHER Avocats Associés, avocats au barreau de PARIS - #B0449 DEFENDERESSE Compagnie d

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63c256b10bfda47c900760d1

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

APPELANTS Madame [R] [Z] [V] [E] [N], ayant droit de Monsieur [H] [N] [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Xavier LEDUCQ, avocat au barreau de PARIS, toque : E2035 substitué par Me Anne-sophie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6528dfb8aaebb88318fda778

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

la Cour : jugement rendu le 08 juin 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/01865 APPELANTE Madame [AC] [W] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sophie

Source officielle
CA

2ème chambre section A

635236e18c924eadffcc48ae

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Anne DAMPFHOFFER, Présidente de chambre Madame Laure MALLET, Conseillère Madame Virginie HUET, Conseillère GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

662a9fd4c8a1343b8cd6256d

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

VILLA TOKYO [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Judith BENGUIGUI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C2254 DEFENDEUR Monsieur [J] [C] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Laurent

Source officielle
CA

5e chambre civile

5fca68e83ce7dd52ae8f3e4e

Appel

27 octobre 2020

27 octobre 2020

INSTANCE DE BEZIERS N° RG 14/01318 APPELANTS : Monsieur [T] [E] né le [Date naissance 2] 1941 à [Localité 8] (Algérie) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6163cdb1a4f434918a1e5239

Appel

4 mars 2010

4 mars 2010

3] Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me SULZER, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ Monsieur [H] [I] demeurant : [Adresse 1] Représenté par la SCP THERY-LAURENT

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2122680_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Fabien Dubois, Xavier Rouffi, Jérôme Dallier, Yves Besson, Loic Delepine, Thierry Boutillot, Fiorello Sala, Richard Kele, Olivier Robutel, Stevan Pepdjonovic, Thibault Subil, Tony Bernard, Thierry Laurent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd9167e

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

Laurent X... de quitter l'entreprise. Ce dernier a alors remis à M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

68ef2a701643bddf8ff84d03

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

06111 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XO55 Du 14 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE QUATORZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a046704cdc6046d47957eaa

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

AVRIL 2026 rendu par mise à disposition au greffe DEMANDEUR(S) : BANQUE CIC SUD OUEST 20, qu. des Chartrons 33000 Bordeaux REPRESENTANT(S) : Maître Nicolas SAINTE-CLUQUE - SELARL SAINTE-CLUQUE SARDA LAURENS

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a32003cdc6046d470e31ed

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

rendu par mise à disposition au greffe DEMANDEUR(S) : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 1] HOTEL DE VILLE [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Maître Nicolas SAINTE-CLUQUE - SELARL SAINTE CLUQUE SARDA LAURENS

Source officielle
CA

2ème chambre section A

671894a0d8ceca1cd70190f6

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

domicilié en cette qualité audit siège APPELANT ET INTIME [Adresse 27] [Localité 14] Représentant : Me Nolwenn ROBERT de la SELAS PVB AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER - Représentant : Me Sophie

Source officielle
CA

1re Chambre A

616260318672d229b8816323

Appel

8 octobre 2013

8 octobre 2013

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 2] représentée par Me Maylis-Marie SECHIARI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Laurent

Source officielle

Page 39 sur 219

← PrécédentSuivant →