CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Etrangers/HSC
688d9ccfa7cb93066e44395e
31 juillet 2025
[V] [C] né le 12 Juillet 1972 à [Localité 4] (85) [Adresse 2] [Localité 1] actuellement hospitalisé au [Localité 8] de [Localité 6] ayant pour avocat Me Sophie LAURENT, avocat au barreau de RENNES
688d9ccda7cb93066e44395c
[I] [S] [S] né le 29 Juin 1976 [Adresse 1] [Localité 2] actuellement hospitalisé au Guillaume REGNIER ayant pour avocat Me Sophie LAURENT, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le
652e262c92ba098318768548
12 octobre 2023
[X] [M] né le 17 Février 2000 à [Localité 2] hospitalisé au centre hospitalier [3] de [Localité 2] ayant pour avocat désigné Me Sophie LAURENT, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue
65336b68bb40ec8318f31e1d
20 octobre 2023
[G] [C] né le 15 Octobre 1996 à [Localité 4] (35) [Adresse 1] [Localité 2] hospitalisé au Centre Hospitalier [3] ayant pour avocat Me Sophie LAURENT, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance
63c2570a0bfda47c90076190
12 janvier 2023
[U] [X], né le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 5] domicilié [Adresse 1], hospitalisé au centre hospitalier de [Localité 4] ayant pour avocat Me Sophie LAURENT, avocat au barreau de RENNES d'une
JLD
6696bc889a603a692911c6b4
16 juillet 2024
02 juin 1954 à [Localité 2] domicilié : Centre Hospitalier [3] [Adresse 1] [Localité 4] et actuellement en soins psychiatriques au Centre Hospitalier de [Localité 4] Présent(e), assisté(e) de Me Sophie
6960b8a6cdc6046d47b8a482
8 janvier 2026
[D] [L] né le 03 Novembre 1977 à [Localité 1] (56) actuellement hospitalisé à l'[2] de [Localité 4] ayant pour avocat Me Sophie LAURENT, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 26
6696bc899a603a692911c6f7
DÉFENDEUR : Madame [J] [V] née le 03 avril 1987 aux COMORES [Adresse 1] [Localité 2] et actuellement en soins psychiatriques au Centre Hospitalier de [Localité 2] Présent(e), assisté(e) de Me Sophie
6696bc889a603a692911c6a3
Monsieur [M] [P] né le 26 décembre 1999 à [Localité 4] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] et actuellement en soins psychiatriques au Centre Hospitalier de [Localité 3] Présent(e), assisté(e) de Me Sophie
6696bc8a9a603a692911c709
L.3211-12-2 - état incompatible), représenté(e) par Maître Me Sophie LAURENT DÉFENDEUR : M.
6696bc879a603a692911c699
DÉFENDEUR : Madame [E] [M] née le 05 décembre 1986 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] et actuellement en soins psychiatriques au Centre Hospitalier de [Localité 5] Présent(e), assisté(e) de Me Sophie
Tribunal Administratif de la Guyane
DTA_2301956_20231222
22 décembre 2023
du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au rectorat de la Guyane de remplacer le professeur de mathématiques absent de la classe de première A spécialité Mathématiques, du lycée Lumina Sophie
CONTENTIEUX GENERAL
69b31aabcdc6046d4774c6db
1 octobre 2025
par le greffe du Tribunal Dit que les dépens seront partagés par moitié en ce les frais de la procédure d'injonction de payer ceux de la présente instance s'élevant à la somme de 100,77 € TTC Anne-Sophie
Chambre 1 Cabinet 2
69d97f10cdc6046d47d245f8
10 avril 2026
Jugement N° du 10 AVRIL 2026 AFFAIRE N° : N° RG 23/04795 - N° Portalis DBZ5-W-B7H-JLCB / Ch1c2 DU RÔLE GÉNÉRAL [F] [X] Contre : Association [Adresse 1] [G] [V] Grosse : le Me Sophie
1ère Chambre
DTA_2201290_20240201
1 février 2024
physiques et sportives, de son brevet d'aptitudes aux fonctions d'animateur ainsi que de son investissement, lors de ses précédentes fonctions, au sein de la section sportive de basket-ball du lycée Lumina Sophie
Chambre 1-3
65449c7dc71a6a83181c8be0
2 novembre 2023
DBVB-V-B7E-BFODM SARL CANNES ALUMINIUM C/ [V] [T] [R] [O] épouse [T] SASU SAINT GOBAIN GLASS SOLUTIONS SUD EST Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge BERTHELOT Me Sophie
civ1
613720dccd580146773ef018
25 avril 1989
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gérard X..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1987 par la cour d'appel de Toulouse (1ère chambre), au profit de Madame Sophie
Chambre sociale 4-2
697af827cdc6046d470f7e79
28 janvier 2026
le 27 Septembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE N° Section : I N° RG : 21/00511 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sophie
cr
6137259dcd5801467741f36b
18 mars 1998
31 août 1992, en tout cas sur le territoire national et depuis temps non couvert par la prescription, commis par violence, contrainte ou surprise, un acte de pénétration sexuelle sur la personne de Sophie
Pôle 1 - Chambre 11
6a1fb973cdc6046d47e93493
2 juin 2026
et de décision : B N° RG 26/03113 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNJ2R Décision déférée : ordonnance rendue le 31 mai 2026, à 13h50, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Laurent
Page 1 sur 219