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5 968 résultats pour « Thierry Aldeguer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb4ebd3db21cbdd8d490

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

Patrice X... ... 34080 MONTPELLIER comparant en personne à l'audience de plaidoirie Madame Chantal Z... ... 34570 PIGNAN comparante en personne à l'audience de plaidoirie Monsieur Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e044

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Corinne DENEUVILLE-DECASTIAUX, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Thierry Albert Z...

Source officielle
CC

cr

613725adcd5801467741fb64

Cassation

4 décembre 1996

4 décembre 1996

Christiane, - THIERRY Y..., - H... Thierry, - A... Catherine, - G...

Source officielle
CC

civ1

6137226ccd580146773fcda2

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

613722dccd580146774026f1

Cassation

11 mars 1997

11 mars 1997

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, Mme Bénas, M. Guérin, conseillers, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2108773_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Il appartient au défendeur, s'il entend contester l'intérêt à agir du requérant, d'apporter tous éléments de nature à établir que les atteintes alléguées sont dépourvues de réalité.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106457_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Thierry, président, Mme C et M. B, premiers conseillers, Assistés de M. Lux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022. La rapporteure, signé L.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100624

Cassation

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Sur le rapport de Mme Vanoni-Thiery, conseillère référendaire, les observations de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de Mme [R], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2518390_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Gibson-Théry, première conseillère, pour statuer sur les demandes en référé en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300499_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Cristille, président, Mme Gibson-Théry, première conseillère, M. Tiberghien, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 24 juin 2025. La rapporteure, Signé S.

Source officielle
TJ

REFERE

6a0f5d90cdc6046d477c8041

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

00231 - N° Portalis DBYM-W-B7J-DTZH ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Ordonnance rendue par mise à disposition le 21 Mai 2026 par Madame Ankeara KALY, Présidente du Tribunal Judiciaire, assistée de Madame Marie THIRY

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6780b927b10ab0632f70496c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ARMAND THIERY, venant aux droits de la société RIU AUBLET ET COMPAGNIE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Gérald DAURES de la SARL OREN AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8cebd

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

Je me rends compte ensuite d'une erreur de choix de support et téléphone et écris à Thierry qui se charge de contacter la Compagnie. 5) Après moult appels à Thierry, il me confirme qu'une dénommée Mme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02375

Cassation

17 novembre 2011

17 novembre 2011

qui a été régulièrement décidé par l'inspecteur du travail, de sorte que son appréciation sur l'insuffisance des efforts de reclassement à la date du 16 avril 2007 s'impose à lui, peu important que Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe66

Appel

20 novembre 2012

20 novembre 2012

Thierry X...soit condamné à lui verser 3 000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, outre qu'il supporte les entiers dépens.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2305238_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Le rapport de Mme Gibson-Théry a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6620b8c2bd6a8f00086ab8a9

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

THIERRY RIEGER & [W] [Z] ASSOCIES Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS, avocat

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302131_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Cristille, président, Mme Gibson-Théry, première conseillère, M. Tiberghien, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juin 2025. La rapporteure, Signé S.

Source officielle
CA

5ème Chambre

695f795dcdc6046d479a9847

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 01 Octobre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant devant Monsieur Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c7e

Appel

18 décembre 2015

18 décembre 2015

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 05 Novembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Thierry

Source officielle

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