CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d490
25 janvier 2011
Patrice X... ... 34080 MONTPELLIER comparant en personne à l'audience de plaidoirie Madame Chantal Z... ... 34570 PIGNAN comparante en personne à l'audience de plaidoirie Monsieur Thierry
6253cbb1bd3db21cbdd8e044
26 mai 2011
représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Corinne DENEUVILLE-DECASTIAUX, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Thierry Albert Z...
cr
613725adcd5801467741fb64
4 décembre 1996
Christiane, - THIERRY Y..., - H... Thierry, - A... Catherine, - G...
civ1
6137226ccd580146773fcda2
28 mars 1995
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.
613722dccd580146774026f1
11 mars 1997
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, Mme Bénas, M. Guérin, conseillers, M.
1ère Chambre
DTA_2108773_20250320
20 mars 2025
Il appartient au défendeur, s'il entend contester l'intérêt à agir du requérant, d'apporter tous éléments de nature à établir que les atteintes alléguées sont dépourvues de réalité.
DTA_2106457_20220713
13 juillet 2022
Thierry, président, Mme C et M. B, premiers conseillers, Assistés de M. Lux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022. La rapporteure, signé L.
ECLI:FR:CCASS:2025:C100624
1 octobre 2025
Sur le rapport de Mme Vanoni-Thiery, conseillère référendaire, les observations de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de Mme [R], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M.
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2518390_20251105
5 novembre 2025
Le président du tribunal administratif a désigné Mme Gibson-Théry, première conseillère, pour statuer sur les demandes en référé en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
3ème chambre
DTA_2300499_20250624
24 juin 2025
Cristille, président, Mme Gibson-Théry, première conseillère, M. Tiberghien, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 24 juin 2025. La rapporteure, Signé S.
REFERE
6a0f5d90cdc6046d477c8041
21 mai 2026
00231 - N° Portalis DBYM-W-B7J-DTZH ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Ordonnance rendue par mise à disposition le 21 Mai 2026 par Madame Ankeara KALY, Présidente du Tribunal Judiciaire, assistée de Madame Marie THIRY
Chambre Sociale
6780b927b10ab0632f70496c
9 janvier 2025
ARMAND THIERY, venant aux droits de la société RIU AUBLET ET COMPAGNIE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Gérald DAURES de la SARL OREN AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Me
6253cb24bd3db21cbdd8cebd
18 novembre 2008
Je me rends compte ensuite d'une erreur de choix de support et téléphone et écris à Thierry qui se charge de contacter la Compagnie. 5) Après moult appels à Thierry, il me confirme qu'une dénommée Mme
soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02375
17 novembre 2011
qui a été régulièrement décidé par l'inspecteur du travail, de sorte que son appréciation sur l'insuffisance des efforts de reclassement à la date du 16 avril 2007 s'impose à lui, peu important que Thierry
6253cc5ebd3db21cbdd8fe66
20 novembre 2012
Thierry X...soit condamné à lui verser 3 000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, outre qu'il supporte les entiers dépens.
7ème Chambre
DTA_2305238_20260312
12 mars 2026
Le rapport de Mme Gibson-Théry a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...
Chambre 3 A
6620b8c2bd6a8f00086ab8a9
15 avril 2024
THIERRY RIEGER & [W] [Z] ASSOCIES Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS, avocat
DTA_2302131_20250624
Cristille, président, Mme Gibson-Théry, première conseillère, M. Tiberghien, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juin 2025. La rapporteure, Signé S.
5ème Chambre
695f795dcdc6046d479a9847
7 janvier 2026
des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 01 Octobre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant devant Monsieur Thierry
6253cd41bd3db21cbdd92c7e
18 décembre 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 05 Novembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Thierry
Page 39 sur 299