Romain Victor, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Vincent, Ohl, avocat de

Romain Victor, rapporteur public. La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, Coudray, avocat de la société Oodrive. Considérant ce qui suit : 1.

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat du département de Mayotte et à la SCP Briard, avocat de la société Manu-Port

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la Société d'aménagement urbain et lotissement Saul ; Considérant ce qui suit

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Richard, avocat de la société Class J ; Considérant ce qui suit : 1.

A B, représenté par Me Victor, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la

ECHAT représenté par Me Pascal GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1205 substitué par Me Annie B..., avocat au barreau de PARIS L' UNEDIC Délégation AGS CGEA ILE DE FRANCE EST 130, rue Victor

HOMETECH prise en la personne de son gérant, ayant son siège social 43/ 45 avenue Victor Hugo 93300 AUBERVILLIERS, représentée par la SCP BAUFUME GALLAND VIGNES, avoués à la Cour, assistée de Maître

Jean-Victor X..., demeurant à Castelginest (Haute-Garonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1989 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit : 1°/ de la société Office

Victor Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Jacqueline X..., épouse Y..., ès qualités de tutrice de son fils Michel Y..., demeurant ..., 3 / de M.

Victor X..., 2°/ de Mme X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA

Guy, Victor, Albert Y..., 2 / Mme Thérèse X..., épouse Y..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1999 par la cour d'appel de Paris (15e chambre civile, section

La commune de Fessenheim a confié à la société Audax - Basic System le lot n° 15 " béton ciré " d'une opération d'aménagement de l'espace muséographique Victor Schœlcher sis sur le territoire de la commune

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Didier, Pinet, avocat de Mme D... et autres, à la SCP Capron, avocat de la commune de Caumont-sur-Aure

Il ressort des termes de cet arrêté que le préfet de l'Isère a examiné la situation personnelle de Mme D telle qu'elle avait été portée à sa connaissance.

Victor Pouget-Vitale, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - les conclusions de Mme Christelle Kanté, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet François Pinet, avocat de la société My Love Affair Limited ; Considérant ce qui suit : 1.

Turquie, du 24 juin au 10 juillet 2023, pour rendre visite à sa mère gravement malade et qu'elle ne pourra pas, en cas de départ, revenir en France exercer sa profession de médecin au centre hospitalier Victor

A C exerçant au22 rue Victor Basch à Bry-Sur-Marne (94360) est désigné comme expert avec pour mission, en présence de Mme D et de la Ville de Paris, de : 1°) se faire communiquer le dossier médical de