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46 615 résultats pour « article 310-0 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 75
Art. 209-0 B A modifié les dispositions suivantes : - Code général des impôts, CGI. Art. 209-0 B III.
Article Annexe C
NOMBRE D'ÉVALUATEURS DURÉE DE L'AUDIT DURÉE DE L'AUDIT DURÉE TOTALE DES AUDITS 0, 25 (pour la famille n° 2) 1 (pour la famille n° 2) 0, 5 (pour la famille n° 2) 1 (pour la famille n° 2) 0, 75 (pour la famille n° 2
Article 1
relation avec une entreprise tendant à soustraire à l'autorité de la République le département de la Guadeloupe ou celui de la Martinique, à condition que ces infractions n'aient pas entraîné la mort ou des infirmités permanentes au sens de l'article 310
du 28 octobre 1935 modifié et revalorisées conformément à l'article L. 313 du code de la sécurité sociale sont, en ce qui concerne les invalides remplissant les conditions pour être classés dans les deuxième et troisième groupes visés à l'article L. 310
Article R334-21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 58 > 39
Le fonds de garantie des entreprises mentionnées à l'article L. 310-3-2 est égal au tiers de l'exigence minimale de marge de solvabilité définie à l'article R. 334-19, sans pouvoir être inférieur aux seuils définis à l'article R. 334-15.
Article L328-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 79 > 84
il exerçait des fonctions de direction, de gestion, ou dont il était membre du conseil d'administration ou de surveillance ou dont il avait la signature, ni dans les filiales de cette entreprise soumises au contrôle de l'Etat en vertu de l'article L. 310
Article 213-1.32
Détecteur d'interface hydrocarbures/eau (Annexe 213-0.A.1)
Article 11
Le jury attribue aux candidats une note de 0 à 20 sur l'ensemble des deux épreuves.
Article 33
Art. 150-0 B ter
Article 17
Les épreuves orales, sportives et, le cas échéant, pratiques sont notées de 0 à 20.
Article 30-0 D sexies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 82 > 44
Les appareils de régulation de chauffage mentionnés au 5° de l'article 30-0 D sont les suivants :
Article R412-52
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 87
La semaine débute le lundi à 0 heure et se termine le dimanche à 24 heures.
Article 23
0 Publications officielles et information administrative Totaux pour les budgets annexes 0 0 Evaluation des fonds de concours et crédits correspondants : Publications
ANGLE DE VUE CORRECTION > 135° 0 dB 110° < angle ≤ 135° -1 dB 90° < angle ≤ 110° -2 dB 60° < angle ≤ 90° -3 dB 30° < angle ≤ 60° -4 dB 15° < angle ≤ 30° -5 dB 0° < angle ≤ 15° -6 dB = 0° (façade arrière) -9 dB Pour
Article Annexe II
indépendantiste martiniquais 1 0 1 42 228,35 € Parti communiste guadeloupéen 1 0 1 42 228,35 € Mouvement libéral populaire-anciennement Mouvement libéral martiniquais 0 1 1 42 228,35 € Front de libération de la
-Code général des impôts Art. 199 terdecies-0 A A modifié les dispositions suivantes : -LOI n° 2019-1479 du 28 décembre 2019 Art. 157 III.
Article 7
Chaque épreuve ou partie d’épreuve est notée de 0 à 20.
Article 9
Chaque épreuve est notée de 0 à 20.
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