qu'un navire de la société d'armement et de transports maritimes Maurel (la société Maurel), ayant rompu ses amarres à quai sous l'effet du vent, a entraîné la chute, dans le bassin portuaire, d'une grue

branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 24 septembre 1996), que la société Boccard a assigné la société Cherbourg levage en réparation du préjudice qu'elle a subi en raison de la chute d'une grue

Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué, qui a fixé le prix de la location par la société Brasserie Gruber aux époux X... de locaux à usage commercial, d'avoir

Elle doit être condamnée à garantir la société Gruet Ingénierie, la société Acta Architecture, M. C et M.

était en droit de constituer à la clôture de l'exercice 1973, la société d'exploitations forestières Barillet devait d'une part distinguer comme des catégories distinctes de matières premières les grumes

X... a dérapé, traversé la chaussée et est allée percuter des grumes de la société Bois 28 entreposées sur le bas-côté gauche, dans le sens de sa marche ; que M.

Lamy, Auditeur, - les observations de Me Vincent, avocat de la société "QUINCAILLERIE LE GRUEL", - les conclusions de M.

Claude Y..., scieur de bois, un minimum de 100 m3 de grumes à scier par mois pendant une durée d'au moins deux ans ; que ce contrat ayant été rompu avant son terme, M. Y... a assigné M.

Mauvaise manipulation de la grue entraînant la casse de la marchandise Le jeudi 14 mars 2019, alors que vous étiez en train d'effectuer un déchargement lors d'une livraison sur un chantier à [Localité

durée du chantier a entraîné des préjudices dont elle est en droit de demander la réparation, tenant à l’immobilisation de la base-vie évaluée au montant de 9 813,25 euros H.T., à l’immobilisation de la grue

de vol des grues cendrées en période de migration permet de conclure à un impact faible sur cette espèce ; - les inventaires effectués sur le site ont montré une activité chiroptérologique assez faible

Attendu que, le 10 septembre 1977, Cathy X.... âgée de 10 ans, a été blessée à l'oeil par un autre enfant ; que, le 9 septembre 1987, la victime, devenue épouse Grutter, a assigné l'auteur des faits devant

Elle a, en outre, enjoint au maire de Grusse d'adopter un arrêté d'alignement individuel de la voie communale n° 26 En Vallot au droit de la propriété de M. B.

Dumez Ouest en qualité de maçon coffreur, a été victime d'un accident mortel du travail le 22 mars 1996, alors qu'il participait à la mise en place d'une banche de coffrage, amenée sur place par une grue

le secteur Matagglo à partir du 5 octobre 1976, et, d'autre part, que les ouvriers portiqueurs, contractuellement occupés à 50 % à la conduite des portiques et à 50 % à l'entretien des portiques, des grues

nacelle, effectué en Algérie lors de l'opération de mise en main des engins, le gérant de la société SRDI a commis une erreur, en intervertissant les commandes, ce qui a entraîné le basculement de la grue

ses quatre branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu qu'au mois d'octobre 1990, la société Fostrans a pris en location à la société Istrans une grue

le premier moyen, qui est recevable : Vu les articles 783 et 784 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que la société Médiaco Normandie, victime, le 14 novembre 1991, du vol d'un camion-grue