Codes de loi français

Article 223 a-II-2/12

Il faut isoler ces traversées de manière à ce que leur degré d'isolation soit le même que celui du cloisonnement. 2.

Article Annexe (Sous-partie D)

L'aérodrome de destination est isolé. d) L'exploitant doit choisir deux aérodromes de dégagement à destination, lorsque : 1.

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

ou au premier plan, en fonction des perturbations fonctionnelles. 5 % à 30 % Déficits sensitifs isolés, à l'origine d'un déficit fonctionnel (gêne à la marche par atteinte cordonale postérieure, gêne à la préhension par atteinte des différentes

Article Annexe (suite)

Examens complémentaires : ECG : anomalies électriques isolées persistantes. Charge thérapeutique : absence de traitement. II.2.

Article 223 a-II-2/30

A bord des navires neufs transportant plus de 36 passagers, les cloisons et les ponts qui constituent les limites des locaux de catégorie spéciale doivent être isolés selon la norme "A-60".

Article 221-II-1/29

l'administration le juge utile, des critères de fatigue doivent être appliqués pour la conception des tuyautages et composants, compte tenu des pulsations de pression dues aux charges dynamiques. 2.3 Toute partie du système hydraulique qui peut être isolée

Article Annexe ART. 64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 39

minimal d'air neuf à introduire figure dans le tableau ci-dessous : DESTINATION DES LOCAUX DEBIT MINIMAL D'AIR NEUF Toilettes : Salles de bains ou de douche individuelle (hôtel par exemple) 10 litres/seconde par local Cabinets d'aisances isolés

Article 223 a-II-2/27

Sauf dans les espaces à cargaison, les soutes à dépêches et à bagages et les chambres à vivres réfrigérées, tous les vaigrages, semelles, lambourdages, écrans pour éviter le tirage, plafonds, et isolations doivent être en matériaux incombustibles.

Article 6

S'il y a plus de deux infrastructures, la valeur calculée à l'aide du tableau pour les deux plus faibles isolements est comparée de façon analogue à la plus faible des valeurs restantes.

Article L531-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 80 > 91

Cet âge limite peut être fixé à une valeur supérieure pour les parents isolés. V.

Article Table 21.2

Note (f) Il n'est pas nécessaire d'installer une isolation anti-incendie lorsque le local des machines de catégorie (7) ne présente pas ou présente peu de risques d'incendie. (*) Lorsqu'un astérisque apparaît dans les tables, le cloisonnement doit être

Article Annexe Ib (suite)

ponctuelles Charges uniformément réparties X 5.13 - La déformation des ouvrages Mise en évidence virtuelle (simulation informatique) Mise en évidence expérimentale (maquette) X 5.14 - La modélisation du système Isolement

Article 228-4.03

Sur les navires d'une longueur égale ou supérieure à 45 mètres, lorsque le contrôle des moteurs est normalement effectué depuis le compartiment des moteurs, il doit être fait dans un local séparé, isolé phoniquement et thermiquement de ce compartiment

Article 8

Isolement et marquage de tous les caprins de l'exploitation ; 3. Interdiction d'introduire des caprins dans l'exploitation ; 4.

Article 229-II-2.04

L'échelle doit être fixée de façon à éviter que les points de fixation non isolés ne transfèrent la chaleur dans l'enceinte.

Article Annexe 4

Lorsque sont mises sur le marché des canalisations comportant une isolation et qui ne satisfont pas séparément les exigences pour la canalisation et l'isolation, elles peuvent être testées avec leur isolant.

Article 221-II-1/45

l'équipement électrique qui ne sont pas destinées à être sous tension, mais sont susceptibles de le devenir par suite d'un défaut, doivent être mises à la masse sauf si les machines et l'équipement sont : .3 construits suivant le principe de la double isolation

Article Annexe

Pinnipèdes Les installations doivent satisfaire aux conditions suivantes : Le local d'accueil doit : - être calme, donc isolé des zones de circulation ; - être protégé des intempéries et des courants d'air intempestifs ; - pouvoir être chauffé et ventilé

Article Annexe I

opérations de police sanitaire [à compléter si nécessaire selon les missions confiées au vétérinaire] : Réalisation des mesures de lutte prescrites par le préfet en application des articles L. 223-6-1 et L. 223-8 du code rural et de la pêche maritime (isolement