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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2506997_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Maréchal, premier conseiller, M. Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2025. Le rapporteur, M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2304786_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Maréchal, premier conseiller, - les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique, - et les observations de Me Courbron Tchoulev, substituant Me Blanc, avocate de M. B.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2304930_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Maréchal, - et les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2304931_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Maréchal, - et les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2304932_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Maréchal, - et les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2304933_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Maréchal, - et les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2304934_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Maréchal, - et les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2304935_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Maréchal, - et les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2304937_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Maréchal, - et les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2304938_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Maréchal, - et les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2304939_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Maréchal, - et les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2305010_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Maréchal, - et les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2424622_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Maréchal, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2210102_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

ses fonctions a eu pour conséquence sa non-inscription au tableau d'avancement alors que la réussite à l'examen professionnel d'officier de police judiciaire emporte de facto nomination au grade de maréchal

Source officielle
CC

comm

613722d6cd580146774021fb

Cassation

13 mai 1997

13 mai 1997

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la Société nouvelle Central cinéma (SNCC), dont le siège est 51, rue maréchal

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA05329_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

saisine de la commission départementale de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST), les désordres affectant la salubrité du logement qu’elle occupe, situé 50, avenue du Maréchal

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101425_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

pas été mis à même d'exercer son droit d'être accompagné par le militaire de son choix ; - le 19 janvier 2021, contrairement à ce qui est indiqué dans la décision contestée, il n'était pas encore maréchal

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200002_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Grenier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 5 novembre 2021 par laquelle le maire de La Charité-sur-Loire a exercé le droit de préemption urbain sur un bien immobilier sis 8 quai Maréchal

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2309293_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Maréchal, - et les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2425721_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Maréchal, premier conseiller, - et les observations de Me Sangue, avocat de M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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