CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

128 728 résultats pour « nouvelle clôture »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bff6

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

Ils ont alors constaté que le dossier était suffisamment instruit de façon contradictoire et ont demandé qu'une nouvelle clôture soit prononcée sur le champ afin que l'audience puisse débuter.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be68

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

rendue le 14 Mars 2008, révoquée sur le siège en raison d'une cause grave invoquée conjointement par les avoués des parties, et à nouveau clôturée au jour de l'audience avant les débats.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b07d

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

L'ordonnance de clôture a été rendue le 16 octobre 2007.

Source officielle
CA

2ème chambre A famille

69d9e018cdc6046d47d98457

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

du 19 janvier 2026 révoquée par une nouvelle clôture prononcée le 9 février 2026 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 9

Source officielle
CA

19e chambre

63d22ac59b3c8605deec21a0

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Une ordonnance de clôture de la procédure a été rendue le 15 novembre 2022.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6685a73d1d2b47a9d8ce07cd

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

a été rendue le 23 octobre 2023 avec clôture le même jour et l’affaire fixée à plaider le 11 décembre 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd9499e

Appel

16 juillet 2020

16 juillet 2020

prononçant une nouvelle clôture en date du 12 juin 2020, MOTIFS : I) Sur la demande principale de formation du contrat de vente Monsieur Y...

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002324_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Par une ordonnance du 19 janvier 2023, l'instruction a été rouverte et une nouvelle clôture d'instruction a été fixée au 3 février 2023 à 12 heures. II.

Source officielle
CA

5e Chambre

63c10a74bf9fd47c90a13f00

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

en ne lui adressant aucun questionnaire relatif à 'une rupture de la coiffe des rotateurs' ; - de constater que la caisse n'a pas respecté le principe du contradictoire en ne procédant pas à une nouvelle

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64364d4929c3df04f589a510

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

du 24 janvier 2023 et nouvelle clôture à l'audience du14 février 2023 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 FEVRIER

Source officielle
CA

4e chambre civile

671b35832edfb0b58c05ed3f

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Vu l'ordonnance de clôture du 14 août 2024. Vu l'ordonnance du 4 septembre 2024 de révocation de clôture et prononçant une nouvelle clôture de l'instruction au 4 septembre 2024.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66103ce8c9ea95b316fdf6dd

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

la SCP ADRIEN DUTOUR CYRILLE DE RUL CHRISTOPHE LACOSTE SANDRINE PAGES AUDREY PELLET-LAVEVE [F] [N] MELODIE REMIA ET DELPHINE HUREL, notaires associés, demandent de voir : - ordonner le rabat de la clôture

Source officielle
CA

3e chambre civile

653b5958502b828318c4e437

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

du 04 septembre 2023 révoquée avant l'ouverture des débats et nouvelle clôture au 25 septembre 2023.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fdd6e046a41ac17bbc4d7be

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 22 mai 2018 *** FAITS ET PROCÉDURE La société Liftec a pour objet social, la 'conception, fabrication, commercialisation et la location d'équipements de manutention

Source officielle
CA

4e chambre

5fdb6fb15820434dfe3ae9fb

Appel

11 mars 2019

11 mars 2019

20, par lesquelles ils réduisent leurs demandes à l'encontre de la société Thelem Assurances ; il a été fait droit à cette demande, qui n'a pas été contestée, par mention au registre d'audience, la nouvelle

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69fc2f7ccdc6046d47e41dc9

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Je me demande désormais alors comment puis-je faire mon travail et attirer de nouveaux clients.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c40

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

de l'Aéroport-L'Aéroplane-Batiment C 99 Impasse Adam Smith-CS 30018-34470 PEROLS représentée par Me Aurélia DONNADONI substituant Me Didier FAVRE, avocat au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLOTURE

Source officielle
TJ

4ème Chambre

69d56fb9cdc6046d47725999

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

MOTIFS DE LA DÉCISION Sur la révocation de l’ordonnance de clôture Aux termes des dispositions de l’article 803 du code de procédure civile, l'ordonnance de clôture ne peut être révoquée que s'il se

Source officielle
CA

Chambre 4-1

69ef2005cdc6046d47b064c3

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Suivant arrêt du 21 novembre 2025, la cour a révoqué l'ordonnance de clôture du 11 septembre 2025, a ordonné la réouverture des débats à l'audience du 16 février 2026, avec nouvelle clôture de l'instruction

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100235_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

la charpente et un ravalement de la façade et précisé, dans ce même document, que l'opération comprend la création d'une maison indépendante après la démolition d'un appentis et la création d'une nouvelle

Source officielle

Page 39 sur 6437

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC50 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LEFEVER CLOTURES SOCIETE NOUVELLE

SIREN 509578605Greffe du Tribunal de Commerce de blois

11/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE NOUVELLE VIBRO VALLOT CLOTURES

SIREN 794712950Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

14/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

LEFEVER CLOTURES SOCIETE NOUVELLE

SIREN 509578605Greffe du Tribunal de Commerce de blois

30/05/2025

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE NOUVELLE VIBRO VALLOT CLOTURES

SIREN 794712950Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

06/05/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE NOUVELLE VIBRO VALLOT CLOTURES

SIREN 794712950Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

31/03/2025

Voir →