perte de plus de 200.000 euros en octobre, novembre et décembre 2011, de la nécessité de diminuer les charges pour sauvegarder l'entreprise et de supprimer le poste de graphiste de la salariée et des vaines

qu'en estimant que Mme X... se trouvait nécessairement inapte dès lors qu'elle ne pouvait plus conduire de manière prolongée en raison de la pathologie arthrosique dont elle était atteinte, sans rechercher

ses recherches au sein du groupe Securitas France ; en réponse, M.

parmi les entreprises du groupe dont l'activité, l'organisation ou le lieu d'exploitation autorisent la permutation de tout ou partie du personnel ; qu'en considérant que l'employeur avait vainement recherché

Toutes mes recherches sont demeurées vaines concernant les entités du groupe situées à l'étranger qui ont toutes répondu négativement à mes demandes.

les auteurs et plus généralement, tout acte tendant à la recherche et à la poursuite des infractions à la loi, y compris ceux régulièrement accomplis à l'étranger pour des faits poursuivis en France ;

H... et la loyauté de ses recherches en sorte qu'il y a lieu à réformation de la décision du conseil de prud'hommes et au rejet des demandes de M. H.... M.

de 45 % du chiffre d'affaires de la société, au fait que l'arrêt de l'extraction du site de Castillon du Gard impliquait le licenciement économique du personnel affecté à l'extraction, ainsi qu'à une vaine

Monsieur [R] [U], cité par procès-verbal de vaines recherches, n'a pas constitué avocat et n'a pas comparu.

bornée à se fonder sur le refus par le salarié du second poste de reclassement proposé au sein du groupe auquel appartenait l'employeur, en constatant, par motifs adoptés, que cet employeur avait en vain

Le commandement a été signifié par procès-verbal de vaines recherches conformément aux dispositions de l’article 659 du code de procédure civile pour les deux débiteurs.

aucune qualification pénale ; qu'en opposant à la demande d'actes formulée par le mis en examen des motifs inopérants tirés de la volonté de ne pas retarder la clôture du dossier en réitérant une recherche

d'importantes marques de dégradations ; Attendu que, compte tenu de la spécificité des travaux, le Syndicat des copropriétaires de la Résidence " Parcs de Rocheplaine " expose que le conseil syndical a recherché

fonctionnaires du service ; elles ne sont pas imputables à des actions délibérées du personnel de direction, également affecté par la dégradation des conditions de travail ; - l'administration a recherché

fixée au 2 novembre 2004 ; qu'il s'en déduit nécessairement que la société MMS était en difficulté économique au moment où Pascal Y... a été licencié au mois de novembre 2004 ; qu'en s'abstenant de rechercher

2001, pour des faits de détention, transport et usage de cannabis ; qu'il ne peut donc pas bénéficier du sursis simple ; que compte tenu de la gravité de la situation, ayant conduit à de nombreuses et vaines

[N] et Mme [E], régulièrement cités respectivement en l'étude du commissaire de justice significateur et par procès verbal de recherches infructueuses, n'ont pas comparu.

B..., a fait état auprès du rectorat de l’académie de Paris de ses vaines recherches de conventionnement auprès des universités et sollicité la fixation des conditions dans lesquelles seraient contrôlées

auprès des fichiers des cartes grises et des permis de conduire " étaient demeurées vaines ", quand ils avaient au contraire trouvé l'adresse de l'intéressé à Gagny et préconisé de poursuivre les recherches

Nous avons recherché activement à vous remplacer durant votre absence par du personnel précaire, en vain.