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47 309 résultats pour « responsable des ventes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162fde53ebbdffcbea6a99e

Appel

30 mars 2012

30 mars 2012

Mais considérant que Mme [E] [G], responsable logistique de la SAS ZV FRANCE atteste le 27 avril 2011 que chaque produit de cette société porte une référence qui change à chaque saison même s'il s'agit

Source officielle

Page 39 sur 2366

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6a1a761bcdc6046d4774f203

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[G] en qualité de responsable de vente' le 20 novembre 2020'; - ces éléments constituent des agissements concertés entre M. [G] et Mme [N] et sont constitutifs d'une fraude ayant permis à M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

60321574acc8a94d38752bbf

Appel

24 avril 2018

24 avril 2018

En conséquence, monsieur [F] a retrouvé le 1er juin 2011 (soit 3 mois après son licenciement) un emploi de « responsable des ventes » consistant à « gérer une équipe de commerciaux » auprès de la SARL

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01106

Cassation

5 juillet 2018

5 juillet 2018

D... son supérieur hiérarchique avec qui il entretenait un différend personnel et deux de ses collègues responsables de réseaux Mme E... et M. F....

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

68f7136bcbf3d85a0c71eafe

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

[J] [Z] a été engagé par la filiale allemande du groupe BIC, BIC Graphic en qualité de Country manager (Responsable Pays). En date du 1er septembre 2006, M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

66ff85aba4ff9ec259c0966b

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Pour remplir ses obligations, l'employeur peut désigner un représentant résidant en France qui est personnellement responsable des opérations déclaratives et du versement des sommes dues.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00424

Cassation

6 mai 2025

6 mai 2025

[V] a été engagé en qualité de responsable de secteur, le 11 octobre 1993, par la société Nestlé France (la société).

Source officielle
CA

21e chambre

5fdd36f6c0434b9fcf3f5270

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

U... à Mme X... d'un certificat de travail (mentionnant l'ensemble des emplois successifs qu'elle a occupés, dont le poste de responsable des ventes G... occupé du 1/10/2005 au 31/12/2006) et d'une attestation

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00064

Cassation

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[D] a été engagé le 1er novembre 2006 par la société Flexadux international (la société) en qualité de responsable régional des ventes. 2. A la suite d'une mise à pied conservatoire, M.

Source officielle
CA

5e Chambre

5fdca0a4feb4e404e0f674bd

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

X... lequel, après avoir manifesté son intérêt pour le poste de « responsable des ventes terrain », a finalement, par courrier du 8 avril 2014, décliné l'offre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949c5

Appel

18 juin 2020

18 juin 2020

» auxquelles participaient les directeurs commerciaux d'entreprises actives dans le secteur des produits d'hygiène, et pour d'autres, réunions du « Cercle des Amis » auxquelles participaient les responsables

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

5fd913d11caf76ae76c4ed8b

Appel

18 juin 2020

18 juin 2020

» auxquelles participaient les directeurs commerciaux d'entreprises actives dans le secteur des produits d'hygiène, et pour d'autres, réunions du « Cercle des Amis » auxquelles participaient les responsables

Source officielle
CA

21e chambre

635237cc8c924eadffcc4b24

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Nord, Mme [R], précédemment administratrice des ventes, étant promue 'responsable des ventes Europe' se voyant confier les secteurs Europe du Nord et de l'Est.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02137

Cassation

23 novembre 2016

23 novembre 2016

, que Mme J..., qui avait été victime en 1991 d'un accident du travail alors qu'elle était au service d'un autre employeur, a été engagée le 6 juin 2008 par la société Roch service, en qualité de responsable

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00590

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

Je demandais donc à X... et L... de venir me voir à l'issue du rapport des ventes. Acte 3 : La réunion finie, nous nous retrouvâmes tous les trois pour discuter de ce dossier.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

69d5e6ddcdc6046d477b7464

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Le dernier poste qu'il a occupé était celui de responsable des équipes de Vente des Marchés Actions Dérivés sur la Suisse et le Luxembourg ainsi que sur la Belgique, statut cadre niveau III B.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00766

Cassation

15 mai 2019

15 mai 2019

V..., engagé à compter du 11 mai 1998 en qualité de responsable service après-vente par la société Socar, devenue la société Espace 3000, a été licencié le 18 mars 2011 pour faute grave ; qu'il a saisi

Source officielle
CC

soc

61372281cd580146773fdc99

Cassation

17 octobre 1995

17 octobre 1995

X..., engagé le 1er octobre 1961 par la société Frey, en qualité d'échantillonneur, puis promu responsable administratif des ventes, a refusé, le 23 octobre 1989, une modification de ses fonctions, s'accompagnant

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CC

soc

61372513cd5801467741ac22

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

X... le poste vacant de responsable de l'accueil vente, au besoin après aménagement, la cour d'appel a violé l'article L. 122-24-4 du code du travail ; 2 / que dans le cadre de son obligation de reclassement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01439

Cassation

15 décembre 2021

15 décembre 2021

[C] a été engagé par la société Vestner France (la société) en qualité de responsable régional des ventes à compter du 1er septembre 2013.

Source officielle