Codes de loi français

Article Annexe (suite)

(La teneur en patuline, en tant qu'impureté, ne peut dépasser 50 µg/kg dans le produit technique.) 2.2. Seules les utilisations comme régulateur de croissance végétale peuvent être autorisées. 2.3.

Article Annexe 1

Paramètres supplémentaires à l'entrée et à la sortie - concentration de l'oxygène dissous dans le bioréacteur ; - teneur en matière sèche dans le bioréacteur ; - température dans le bioréacteur ; - température ambiante. 1.3.3

Article Annexe

Caractérisée par un équilibre des saveurs acidulées et sucrées, la figue de Solliès présente une teneur en sucre supérieure ou égale à 14 degrés Brix, garantie au stade du conditionnement.

LEGIARTI000028243631

ARTICLE N° NOM DE L'ARTICLE RÈGLE MARPOL 73/78 MODIFIÉE RÈGLES MARPOL 73/78 TELLES QUE MODIFIÉES NORMES D'ESSAI MODULES 1 2 3 4 5 6 A.1/2.1 Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur

Article 1

nombre de paramètres de procédé caractéristiques qui font l'objet d'une surveillance continue (par exemple, la consommation de combustibles gazeux, le rapport air/ combustible) et des données relatives à la qualité du combustible ou de la charge (teneur

Article Annexe 13-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 14

Potentiel radon : le potentiel radon des formations géologiques est déterminé par la teneur en uranium des terrains sous-jacents qui est le premier des facteurs influençant les niveaux de concentrations mesurées dans les bâtiments.

LEGIARTI000024933435

marine ARTICLE N° NOM DE L'ARTICLE RÈGLE SOLAS 74 RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES NORMES MODULES 1 2 3 4 5 6 A.1/2.1 Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur

Article Annexe

Les oligoéléments : présentation, ordre de grandeur des teneurs en minéraux, sources, rôle, apports nécessaires ; différence entre oligoélément et macroélément . Limites : l'étude des macroéléments (Na,K,Ca,Mg et P) n'est pas envisagée.

LEGIARTI000024997418

Les oligoéléments Les oligoéléments : présentation, ordre de grandeur des teneurs en minéraux, sources, rôle, apports nécessaires ; différence entre oligoélément et macroélément.

Article (suite 4)

2(k) 2G Ouvert Non - - Oui O Non A, B, C Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Huile de colza Y S/P 2(k) 2G Ouvert Non - - Oui O Non A, B, C Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Huile de colza (à faible teneur

Article Annexe

caractéristique doivent être explicitées dans le cahier des charges. 8e recommandation : caractéristique certifiée Pour qu'une caractéristique certifiée porte sur la présence d'un ingrédient particulier dans le produit fini, il est nécessaire que la teneur

Article Annexe IV

Pour s'affranchir de l'incertitude importante générée par la présence de résidus de distillation et leur analyse visant la détermination de leur teneur en solvant, la distillation se fait en l'absence de salissure (vêtements propres, pas d'introduction

Article (suite 3)

Y S/P 2 2G Cont Non T1 IIA Oui C T A Non 15.12, 15.17, 15.19 Arylpolyoléfines (C11-C50) Y P 2 2G Ouvert Non Oui O Non A, B Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Benzène et mélanges dont la teneur

Article Annexe I

Elles satisfont à la norme NF-U-44-041 quant à la teneur en métaux. 5.9.

Article Annexe I

dépotage la plus proche de l'établissement concerné ; - distribution sécurisée : distribution réalisée dans une installation comportant un ou plusieurs des équipements suivants : - un système d'extinction automatique ; - E10 : carburant ayant une teneur

Article Annexe I

. - OT4 : soutenir la transition vers une économie à faible teneur en carbone dans tous les secteurs ; Priorités relevant du RDR 3 (article 5) : - la restauration, la préservation et le renforcement des écosystèmes liés à l'agriculture et à la foresterie

LEGIARTI000026833773

Justification du pourcentage indiqué : Période de reproduction : PHASE QUANTITÉ D'ALIMENT INGRÉDIENTS TENEUR DE L'INGRÉDIENT QUANTITÉ D'INGRÉDIENT Gestation 294 Céréales + issues 63 185,2 Pois

Article Annexe (suite)

La teneur maximale de l'impureté 2,4-dichloroaniline (2,4-DCA) dans la substance active fabriquée doit être de 1 g/ kg. Date de la mise au point du rapport d'examen par le comité phytosanitaire permanent : 29 juin 2001.

Article Annexe I (suite)

Pour atteindre cet objectif, l'étudiant aura pris l'habitude de : - anticiper la teneur du message à partir d'indices situationnels de façon à en identifier sa fonction et orienter son écoute; - émettre des hypothèses et prédire sur ce qui va suivre à