Codes de loi français

Article 41

une sœur, une personne partageant le même domicile ou l'ayant désigné comme sa personne de confiance au sens de l'article L. 1111-6 du code de la santé publique souffre d'une pathologie mettant en jeu le pronostic vital ou est en phase avancée ou terminale

Article Annexe I (suite)

- Autonomie dans l'exploitation de logiciels de communication - Mettre en oeuvre un logiciel d'émulation terminal, de transfert de fichier, d'émulation télécopieur.

Article 221-III/19

Des cartes ou des affiches d'information ou des programmes vidéo visualisés sur des terminaux à écran installés à bord des navires peuvent être utilisés en complément mais non en remplacement de l'annonce. 3 Exercices 3.1 Les exercices doivent, dans

Article Annexe III

Domaine A 4 E8 - Éducation physique et sportive (coef. 1) Arrêté du 11 juillet 2005 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat

Article 3

du personnel des établissements d'enseignement et d'éducation de tous ordres ; 10° Le décret n° 59-39 du 2 janvier 1959 relatif aux modalités d'attribution des bourses nationales de l'enseignement du second degré dans les classes secondaires ou terminales

Article Annexe Ib

Les supports sont du domaine électrotechnique ; ils appartiennent à une application terminale industrielle présente dans l'établissement. Lire un plan. Identifier les formes géométriques. Identifier la nature des matériaux.

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

Stockage de déchets radioactifs b) Construction de gares et haltes, plates-formes et de terminaux intermodaux.

Article 1

batterie de fours à coke, cowper, four ou réacteur servant à chauffer un flux utilisé dans l'industrie (pétro) chimique, tel que four de craquage, four ou réchauffeur industriel utilisé pour la regazéification du gaz naturel liquéfié (GNL) dans les terminaux

Article Annexe

schéma de vie du produit (2) En raison de la nature du produit, dont la qualité finale dépend d'une succession d'opérations réalisées et maîtrisées par des opérateurs différents, le cahier des charges porte sur un schéma de vie allant du croisement terminal

Article ÉTAT A

. - BUDGETS ANNEXES (En euros) Intitulé de la recette Evaluation pour 2023 Contrôle et exploitation aériens 2 251 753 538 Redevances de route 1 481 760 000 Redevances pour services terminaux de la circulation aérienne pour la métropole 230

Article Annexe II

SPORTIVE* Unité U7 Coefficient : 1 Les modalités de l'épreuve d'éducation physique et sportive actuellement en vigueur sont définies par l'arrêté du 15 juillet 2009 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal

Article Annexe II (suite 1)

FR000000000000536 HUHTAMAKI LA ROCHELLE SAS KEYES EMBALLAGES FR000000000000538 AIRBUS OPERATIONS SAS Airbus opérations SAS - établissement de NANTES FR000000000000539 ELENGY Terminal

Article Annexe V

Domaine A4 E8 : Éducation physique et sportive coefficient 1 Arrêté du 11 juillet 2005 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat

Article Annexe I

de coordination définis par le règlement CEE 95/93 susmentionné et des valeurs maximales de ces paramètres pour chacun des aéroports coordonnés, et notamment, le cas échéant, celles relatives à la capacité de traitement du trafic dans chacun des terminaux

Article Annexe

Les équipements terminaux (postes radioélectriques) destinés à être connectés au réseau radioélectrique de l'exploitant sont soumis à l'agrément, conformément à l'article L. 34-9 du code des postes et télécommunications ; ils doivent, à tout moment, être

Article Annexe IIc

Education physique et sportive Coefficient : 2 UG3 Les modalités de l'épreuve d'éducation physique et sportive sont définies par l'arrêté du 15 juillet 2009 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal

Article Annexe I

S 10 - EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE Les objectifs et les contenus de cet enseignement sont définis par l'arrêté du 14 mars 1986 relatif aux programmes d'éducation physique et sportive des classes de seconde, première et terminale des lycées d'enseignement

LEGIARTI000045153732

Prise en charge des produits Le titulaire prend en charge les produits à la bride de sortie du terminal de livraison, en un point identifié, et les restitue selon le cas soit aux installations de chargement, soit à la bride d'entrée dans les installations

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

On peut cependant observer de pareils troubles indépendamment de tous autres symptômes, moteurs ou sensitifs, dans certaines lésions limitées du cône médullaire terminal et de la queue-de-cheval.