A... a été engagé en 1976 en qualité de représentant par la société Anthoine qui le rémunérait par le versement de commissions ; qu'après être parti à la retraite en 1992, il a demandé à la société Anthoine

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la recevabilité du pourvoi, contestée par la défense : Vu les articles 606 à 608 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que le 9 décembre 1997, Antoine

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 3 avril 2002, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour escroquerie, à 2 ans d'emprisonnement, avec mandat

Syndicat le ronsard c/ [F] [O] [G] épouse [V] N° 25/ Du 01 Avril 2025 4ème Chambre civile N° RG 23/03007 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PCH3 Grosse délivrée à Me Cyril CHAHOUAR-BORGNA Me Antoine

équivalence d'un préjudice dont ils ont déjà été indemnisés à la suite de la restitution ; qu'il est donc logique de considérer que l'obligation de Jacqueline Y... vis-à-vis des époux Z... ne peut excéder

Jean A... et Claude Z..., se rencontraient, en particulier au "Pénalty" ainsi que Serge B..., retraité de l'armée ayant de ce fait des connaissances dans le milieu des anciens pilotes militaires et Antoine

Joseph Antoine, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 15 juillet 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui pour complicité de destructions aggravées

les deux par Maître Sylvain PONTIER substitué par Maître Sheryan CHERIGUI à l'audience du 26/05/2025 CONTRE : CONTITRADE FRANCE (SAS) [Adresse 3] Comparant par Maître Alexandra BOISRAME et Maître Antoine

Y..., Kévin Z..., Virginie A... et Charlie B... ; "alors, d'une part, que la prescription étant acquise pour Antoine Y... et Kévin Z..., elle devait l'être également pour Pauline C... qui était concernée

Pierre-Antoine, - LA SOCIETE EDITRICE DE LA TRIBUNE DESFOSSES, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 1er février 1996, qui, dans la procédure

délivrée à : Par exploit délivré le 19-05-25, la société ANTIN RESIDENCES a fait assigner MME [J] [Q] et M.

Antoine et Michel X... ; que, par arrêt du 22 mai 2001, elle a attribué préférentiellement à MM.

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre , du 14 mai 1997 qui, pour escroqueries, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 25 000 francs d'amende, et a prononcé

ANTIN RESIDENCES, SA d’HLM C/ Madame [C] [Z] Monsieur [K], [N] [O] JUGEMENT Après débats à l'audience publique du 12 Janvier 2026, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 21 octobre 1998, qui, pour trafic d'influence, sur renvoi après cassation, les a condamnés chacun à 1 an d'emprisonnement

Antoine X..., Mme Laurence E... , M. Patrick X..., la Maif; Sur le cinquième moyen pris en sa première branche du proposé pour M. Antoine X..., Mme Laurence E... , M.

Antoine A..., M. Pierre B..., M. Christophe C..., M. Jacques D..., M.

a assuré lui-même le transport avec ses propres véhicules; que les infractions fiscales ont été commises par Gérard Z... en tant qu'expéditeur et destinataire; que les procès-verbaux distinguent l'expédition