ayant acquis dans un immeuble en copropriété "une partie de maison... composée de quatre pièces avec sites et dépendances qu'elle comporte", ont, sans autorisation du syndicat, édifié une construction, adossée

de Madame X, agent de la Direction nationale d'enquête fiscale (DNEF), ayant consulté les données personnelles (fiscales et bancaires) de sa cliente, les ayant extraites des fichiers informatisés « ADONIS

Colmar, 5 décembre 2018), la société Brumer a obtenu de la société Banque du bâtiment et des travaux publics (la société BTP) un concours financier sous la forme d'un crédit par caisse ou par signature adossé

Sur l'intervention de la société Adonis Golf de Digne-les-Bains : 2.

est la société Promogim Groupe, a confié plusieurs lots à la société d'exploitation des établissements Morin (la SEEM) ; que celle-ci a conclu avec la société Pastor Toulon un contrat de fourniture adossé

pourvoi n° 16-23.798), soutenant que la société Banque populaire Bred (la banque) lui avait proposé, en vue de financer un projet immobilier, la souscription d'un crédit-bail immobilier à taux variable adossé

d'Yves D... (24 août 1998) sont tardives, émanent de relations de travail de Bernard X..., et sont notamment contradictoires entre elles en ce que la première indique que le motard accidenté était adossé

LES BUIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Mariane ADOSSI, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 100, Me Iris NAUD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J087 DÉFENDEUR

– un manuel de formation de l'utilisateur du programme E... définissant la procédure d'inventaire du magasin sous système Adonix (pièce 16).

assurance, cinq biens immobiliers à usage locatif pour remplir le double objectif de diminuer sa fiscalité et se constituer un patrimoine, ces opérations étant financées par des prêts remboursables in fine adossés

construire a été obtenu ; que les travaux ayant été achevés sans l'aide de l'architecte, le garage et la piscine étant construits à un autre emplacement que celui autorisé, et un abri de jardin étant adossé

systèmes informatiques, a mis en oeuvre à compter de juillet 2013, un nouveau logiciel de gestion de paie, de gestion administrative des absences et du temps de travail du personnel, dénommé Teams, adossé

. ; que la société Nouet bâtiment a été chargée du lot gros oeuvre ; que les garages devaient être construits en fond de parcelle, avec adossement sur le mur de séparation dépendant de la propriété des

2015), que Mme [O] est propriétaire d'un immeuble à usage d'habitation jouxtant celui de la société civile immobilière La Quesquoise (la SCI) ; que celle-ci a entrepris la démolition de trois garages adossés

de France (EDF) ; Attendu que, pour accueillir cette demande, l'arrêt retient que l'abri litigieux, dont l'emplacement n'a pas été imposé par l'EDF, est construit en limite des deux propriétés et adossé

le mois de décembre 2011 ; Attendu que la Fondation fait grief à l'arrêt d'accueillir cette demande, alors, selon le moyen : 1°/ que le mandat syndical détenu par un salarié est nécessairement adossé

Z..., propriétaire de ce dernier, en enlèvement des ouvrages adossés au mur litigieux; que l'arrêt rendu sur l'appel interjeté le 3 juillet 1984 par les époux A... à l'encontre du jugement du 21 décembre

, qu'afin d'y faire construire une maison, M. et Mme B... ont acquis en juillet 2002 un terrain sur lequel était édifiée une remise ; qu'ayant constaté une fissure importante sur le mur de celle-ci adossé

eu pour effet de créer, en limite nord de la parcelle des époux [P], une falaise de plusieurs mètres de hauteur ; que le mur destiné à soutenir la falaise, édifié par la SCI Symphonia, qui n'est pas adossé

Paris, 27 janvier 2015), que la société Crédit industriel et commercial (la banque) a consenti le 23 avril 2009 à la société Legends un crédit de trésorerie dénommé "autorisation de Dailly en compte", adossé