la personne de son Agence située 20, Avenue du Général Leclerc-87100 LIMOGES 10, Bd Alexandre Oyon-72000 LE MANS CEDEX 9 représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me Alain

QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SARL PLANETE OFFICINE 3, Avenue du Midi-87000 LIMOGES représentée par Me Alain

., en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL TAXI-BUS DE LA BRIANCE C/ Association INSTITUT MEDICO EDUCATIF RENE BONNEFOND, Association PEP 87 NE (PEP 87) CM/ MCM Grosse délivrée à Maître Alain

Alain Georges Y...

LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Anne Marie REGNOUX, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND SA COVEA RISKS dont le siège social est 19/ 21 Allée de l'Europe-92110 CLICHY représentée par Me Alain

prestation de services, ayant pour objet de faire couler du béton dans des blocs de polystyrène, travaux pour lesquels un cadre de la société Bétons Chantier du Lot, Jean-Jacques X..., était d'ailleurs

. ; "aux motifs que Jacques et Judith X... ont signé le 30 juin 2000 avec la société Alain Bozon Constructions, représentée par Robert Y..., un contrat de construction d'une maison individuelle régi

A... - à monter une antenne sur pylône métallique au faîte du Château d'eau de Morée ; que Jean-Claude Y..., Jean-Marie Z... et Alain A... étaient tous trois salariés de la société SPM sise à Vierzon,

Z... afin de lui trouver des chantiers ; que connaissant la société GSM depuis longtemps il avait apporté ce chantier à la société Sodim qui procédait à une surfacturation auprès de la société GSM pour

B..., soit un déclenchement intempestif de l'installation ; que d'autres causes avaient contribué au décès d'Alain B... : la présence d'une seule personne dans les locaux, l'absence de relais avec un

Catherine, Alain, - Y...

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 15 mars 2001, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, a condamné le second à 100 000 francs d'amende

aucunement le pouvoir ni même la surface financière pour prévoir et mettre en place les protections collectives pour l'ensemble des intervenants sur le toit durant la première phase du chantier ; qu'ainsi

Pour le critère " moyens matériels et humains consacrés au chantier ", l'offre de la société requérante a obtenu la note de 4, alors que l'offre de la société Alain Bailly a obtenu la note de 8.

du 07 septembre 2023 alors qu’il allait envoyer le courrier de résiliation le lendemain, et d’avoir ainsi brutalement abandonné le chantier.

ARRÊT N o du 07/05/2008 AFFAIRE No : 07/02931 BS/VB Alain X... C/ S.A.S.P.

de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Chaouki X... coupable d'extorsion de fonds au préjudice de Christian H..., Jean-Jacques I..., Patrick J..., Nicole C... et Alain

Alain X... et lui a adressé des plans, le 14 avril 2011 l'entreprise Alain X... a adressé à M.