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649 résultats pour « Alain THIBAULT »

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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

65a77c468121050008662b35

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[B] [Y] Représenté et assisté par Me Alain-david POTHET de la SELAS CABINET POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme [X] [K] épouse [Y] Représentée et assistée par Me Alain-david POTHET de la SELAS

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b62e7dcdc6046d47b756ed

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Greffier d'audience : Maître Thibaut HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur VAN VLIET Peter faisant fonction de Président d'Audience

Source officielle
CC

soc

6137242bcd58014677413258

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Alain Bunisset, demeurant 121, route de Bondy, 93600 Aulnay-sous-Bois, 17 / de M. Hervé Deroubaix, demeurant 23, rue des Francs Bourgeois, 28410 Bû, 18 / de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

6032420fc7400a7812263c76

Appel

15 mars 2018

15 mars 2018

THUAULT, avocat au barreau d'AUXERRE Madame [C] [U] épouse [D] née le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 2] (89) [Adresse 2] [Localité 1] NON COMPARANT Représentée par Me Alain THAULT, avocat

Source officielle
TJ

Référés

68e7a528033cf481c39a41fd

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TROILO Président du Tribunal judiciaire de BESANCON, Juge des référés, assisté de Thibault FLEURIAU, Greffier; DECISION : La présente décision est rendue par ordonnance mise à disposition au greffe

Source officielle
TJ

Référés

686d8ec3a2273490db110d0a

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TROILO Président du Tribunal judiciaire de BESANCON, Juge des référés, assisté de Thibault FLEURIAU, Greffier; DECISION : La présente décision est rendue par ordonnance mise à disposition au greffe

Source officielle
TJ

Référés

686d8ec4a2273490db110d11

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TROILO Président du Tribunal judiciaire de BESANCON, Juge des référés, assisté de Thibault FLEURIAU, Greffier; DECISION : La présente décision est rendue par ordonnance mise à disposition au greffe

Source officielle
CA

Chambre 3-2

681063e74a3347c4e4cc4db6

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Chambre 3-2 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Chantal DESSI, greffière, Vu l'instance opposant : SOCIETE SUD IMMO 3 Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 3-2

681063e74a3347c4e4cc4db8

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Chambre 3-2 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Chantal DESSI, greffière, Vu l'instance opposant : SOCIETE SUD IMMO 1 Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 3-2

681063e74a3347c4e4cc4dba

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

3-2 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Chantal DESSI, Greffière, greffier Vu l'instance opposant : SOCIETE SUD IMMO 2 Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdb86cce02cd96518b5f86a

Appel

28 février 2019

28 février 2019

représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Alain XOUAL, avocat au barreau de MARSEILLE Madame O... N...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb8bd3db21cbdd94427

Appel

5 février 2019

5 février 2019

de toutes ses demandes, fins et prétentions, - condamné la Sarl Cabinet Saint Thibault à payer à la Sarl E...

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69c8c7a5cdc6046d475f33a4

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 20/10/2025, [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur, [I], [B] faisant fonction de Président d'Audience, Monsieur Robert TERRAS, Monsieur Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b3d

Appel

29 novembre 2015

29 novembre 2015

JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT No 170 RG : N° 15/00392 O R D O N N A N C E articles L 551-1 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Alain

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310142

Cassation

18 mars 2021

18 mars 2021

Sur le rapport de Mme Renard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme B..., de la SCP L.

Source officielle
TCOM

Mise à disposition - Procédures collectives

69a2aa80cdc6046d47046885

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Alain ESCOFFIER Greffier : Maître Donatienne PIRET Ministère Public République : M. Manuel KERGOAT, substitut du procureur de la Composition du tribunal qui a délibéré : Président: Μ.

Source officielle
CC

soc

613723fbcd58014677410b2b

Cassation

20 mars 2002

20 mars 2002

Alain YB..., 61 / M. Manuel XD..., 62 / M. Licinio T..., 63 / M. André F..., 64 / M. Thierry YC..., 65 / M. Ludgero Sebastiao XI..., 66 / M. Alain XK..., 67 / M.

Source officielle
CA

4e Chambre A

5fde9bb0f334c36f9cd9196f

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Me Alain-David F...

Source officielle
CC

cr

6137257ecd5801467741e386

Cassation

19 décembre 1995

19 décembre 1995

, FABIANI et THIRIEZ, et de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - THIBAULT

Source officielle
CA

15e Chambre A

6034b306f632629ed321ec17

Appel

14 octobre 2016

14 octobre 2016

APPELANT Monsieur [Q] [F] [X] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1]) représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON- THIBAUD JUSTON, avocat au barreau

Source officielle

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