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301 résultats pour « Alexandre BRAUN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre

6032ba3d60c1493126147c22

Appel

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Représentant : Me Michèle DE KERCKHOVE de la SELARL BVK AVOCATS ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.26 - N° du dossier 17316 Représentant : Me Arnaud FRIEDERICH du cabinet ALEXANDRE

Source officielle

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TA

7ème chambre

DTA_2503201_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

En l’espèce, à la suite d’un courrier du 19 novembre 2025 informant le tribunal que le cabinet Alexandre-Levy-Kahn-Braun et Associés se constituait pour la défense du la SAS Amiral, pétitionnaire du projet

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2504907_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Par des mémoires en défense, enregistrés les 30 septembre 2025, 25 novembre 2025 et le 12 février 2026, la SCCV Respirations 2, représentée par la société Alexandre, Levy, Khan, Braun et Associés, conclut

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e4f

Appel

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Représentant : Me Michèle DE KERCKHOVE de la SELARL BVK AVOCATS ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C. 26- No du dossier 17316 Représentant : Me Arnaud FRIEDERICH du cabinet ALEXANDRE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd973f89fafaf6162e76297

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111, avocat postulant Assistée de Me Emily LAVIGNE du cabinet ALEXANDRE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6350e4f142150aadff23dbed

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Localité 2] Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque L0018, avocat postulant, Assistée de Me Arnaud FRIEDERICH, du Cabinet ALEXANDRE-LEVY-KAHN-BRAUN

Source officielle
CC

soc

61372396cd5801467740bbf8

Cassation

28 novembre 2000

28 novembre 2000

Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 janvier 1998 par la cour d'appel de Metz (Chambre sociale), au profit de la société Hartmann et Braun, dont le siège est ..., défenderesse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c02

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

Jean-Pierre X...et la SCP Vidal-Domergue-Brun, notaire, soit déclaré caduc au motif que l'appelant n'a pas signifié ses conclusions d'appel du 10 juillet 2013 à M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f43d6ecdc6046d472e0383

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

N° RG : 2025P00548 DEMANDEUR : URSSAF D'ILE DE FRANCE [Adresse 1] Représentée par Mme [M] [L] (munie d'un pouvoir) DEFENDEUR : SAS BRAUN Adresse légale : [Adresse 2] FRANCE N° Registre du Commerce

Source officielle
CC

comm

613722e0cd58014677402a3b

Cassation

8 juillet 1997

8 juillet 1997

France, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ la société New Holland Braud, anciennement dénommée Hesston Braud, dont le siège est : 85220 Coex, en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1995 par

Source officielle
TJ

5ème Référés

69cd72b5cdc6046d47c800da

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Dans la cause entre : DEMANDERESSE Madame [J] [A] née le 15 Septembre 1991 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Alexandre BRAUD, avocat au barreau de BETHUNE DEFENDERESSE

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

65b3616a1d7564000872de63

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Octobre 2023 par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 2] N° RG 24/00124 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VJDN joint au dossier 24/101 APPELANTE Madame [U] [V] Représentant : Me Alexandre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01863

Cassation

12 novembre 2015

12 novembre 2015

Sans compter ses remarques du type me qualifier de Kinder (blonde à l'intérieur et brune à l'extérieur) et ce même devant les fournisseurs.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd86343

Appel

16 mai 2002

16 mai 2002

RAYMOND est issu Alexandre né le 23 novembre 1997 reconnu par ses deux parents.

Source officielle
CC

civ1

61372517cd5801467741ae2d

Cassation

30 octobre 2007

30 octobre 2007

B..., dit Alexandre C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb18

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

du véhicule Renault CLIO et se portaient aux cotés de celui d'Alexandre Z..., s'en prenant alors à la passagère, Sophie D....

Source officielle
CC

comm

613722e8cd58014677403084

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

François Z..., demeurant ..., 2°/ de la société Julien, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3°/ de la société Hesston Braud, actuellement dénommée New Holland Braud, société

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68ed42300da7cb996dc921be

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

représentant légal en exercice domicilié audit siège représentée par Maître Géraldine ATTHENONT de la SCP S2GAVOCATS, avocat au barreau d’ALES, NOMBLOT AUTOMOBILES siège social : 695 Avenue Théodore Braun

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c998bd3db21cbdd88bf6

Appel

16 novembre 2006

16 novembre 2006

Alexandre Y... né le 02 Mai 1925 à BOURAIL (98870) demeurant ... - 98870 BOURAIL2 - M.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

679d296f0ed4f7c53edd2bb5

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

11] demeurant [Adresse 7] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Partielle numéro 62119/2024/2438 du 09/04/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 8]) représentée par Me Alexandre

Source officielle