[EW] [KN] : « Alexandrie Alexandra », - M.

Alexander, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 24 janvier 2006, qui, pour complicité de faux et usage, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis

d'eaux-de-vie illégalement distillées livrées ensuite en France et en Hongrie sans paiement de la taxe allemande sur les spiritueux ; qu'il ressort de la procédure transmise par les autorités allemandes

Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, du 4 mars 1997, qui, pour violences volontaires avec arme, a condamné le premier à 2 ans d'emprisonnement, dont un an

Aimé A... et Alexandre Z....

Alexandre B... pris en sa qualité d'ayant-droit de feu Alexandre X...

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Paris, 6 mars 2001), que la société civile immobilière l'Alexandra

Antonio, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 17 janvier 1996, qui, dans la procédure suivie contre Alessandra Y..., épouse B..., Daniel X... et Odette

Y... dans son mémoire personnel, pris de la violation de l'article 339 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte des mentions du procès-verbal qu'avant l'audition de la partie civile, Alexandre

de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné in solidum Georges X... et la SARL Iribarren à payer à Marie-Odile Y... la somme de 87 146,67 euros au titre de son préjudice économique et celle

Alexandre Y...

X... d'Alessandro, demeurant ..., allée 13 à Vaulx-en-Velin (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1990 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit de la caisse primaire centrale

Charles X... et ses fils Thomas et Alexandre font grief à l'arrêt d'avoir rejeté leur demande en paiement de la somme de 146 817,40 euros en réparation du préjudice financier alors, selon le moyen, que

Alexandre A..., M. Pierre C... et M.

Alexandre Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 7 mars 2017, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des Bouches-Du-Rhône, sous l'accusation

Alexandra, - Y...

JJ..., Alexandra KK..., Gilbert LL..., Fernando MM...

attaqué a déclaré René A... coupable du délit de fourniture illégale de main-d'oeuvre à but lucratif et de marchandage, l'a, en conséquence, condamné à la peine de 4 mois d'emprisonnement avec sursis et à celle