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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 11
66c5830b784a89285d3f3328
20 août 2024
20 août 2024
DOUCET substituant me Jean-Alexandre CANO, du cabinet Centaure, avocats au barreau de Paris INTIMÉE Mme [I] [K] née le 15 Juin 1978 à [Localité 1], de nationalité congolaise Libre, non comparante
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c5830c784a89285d3f333b
20 août 2024
20 août 2024
président de cette cour, assistée de Liselotte Fenouil, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexanrda
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94042
8 juin 2018
8 juin 2018
E... et Mme Alexandra D..., copropriétaires liés avec celle-ci.
Source officiellecr
6137257fcd5801467741e47c
15 février 1996
15 février 1996
ensemble défaut de motifs et contradiction de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Jean-Jacques B... des fins de la poursuite pour complicité de faux ; "aux motifs que les prévenus Jean Alexandre
Source officielleciv1
61372344cd58014677407897
2 mars 1999
2 mars 1999
Pierre, Emile E..., demeurant ..., 7 / de Mlle Lydie, Marie Josèphe E..., demeurant 31, Cours Faubourg Alexandre Isaac, 97100 Pointe-à-Pitre, et actuellement sans domicile connu, 8 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ab0
25 septembre 2013
25 septembre 2013
le 18 février 1957 à BIARRITZ (64200), demeurant et domicilié audit siège social 76 Rue PRONY 75017 PARIS ayant pour avocat Me Martine CAPOROSSI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Mme Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93ac0
16 mars 2017
16 mars 2017
APPELANT Monsieur Alexandre X...
Source officielleother
60793b3e9ba5988459c3c816
12 juin 2006
12 juin 2006
Alexandre X..., entendu par un membre de la commission le 14 février 2005, a réitéré ses explications sur son emploi du temps.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO01035
1 décembre 2015
1 décembre 2015
X... a prêté à la société Caltour location (la société Caltour), dont Alexandre Z... était associé, une somme d'argent qu'elle n'a pas remboursée ; qu'Alexandre Z... est décédé le 26 septembre 1996 ; que
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913fd
9 avril 2014
9 avril 2014
de l'enfant, de fixer celle-ci chez Mme X...conformément au souhait d'Alexandre et d'accorder à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e438
30 juin 2011
30 juin 2011
Estelle Y... et Alexandre Z... se sont mariés le 27 juillet 1996.
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d62f
3 février 2011
3 février 2011
Deux enfants sont issus de leur union : Jessica, née le 16 janvier 1990, Alexandre, né le 1er août 1995.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e32b
27 juin 2011
27 juin 2011
Alexandre Maurice X...
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd9153b
13 mai 2014
13 mai 2014
octobre 2009 et face à cette situation le 13 novembre 2009 Monsieur Alexandre X... a été convoqué à un entretien préalable en vue d'un licenciement ; Monsieur Alexandre X... a été licencié le 7 Décembre
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
67f0bdf12b128a29976856c4
4 avril 2025
4 avril 2025
[L] par l'intermédiaire de la Selas Alexandre et associés, 21.
Source officielle5e chambre civile
69d5ebebcdc6046d477bd936
7 avril 2026
7 avril 2026
APPELANTS : Monsieur [E] [W] né le 04 Juin 1976 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER,
Source officielleChambre 03
69f25bbccdc6046d4701845b
1 janvier 2025
1 janvier 2025
1] Comparant SELARL AJASSOCIES prise en la personne de Maître [U] [W] ES/Q Administrateur de la SAS COEUR VIE SERVICE, [Adresse 2] Comparant DEBITEUR SAS COEUR VIE SERVICE, [Adresse 3] Activité : Services
Source officielleChambre 03
685157db5dbd1b5d65b7609a
1 janvier 2025
1 janvier 2025
5] Comparant SELARL AJASSOCIES prise en la personne de Maître [A] [T] ES/Q Administrateur de la SAS COEUR VIE SERVICE, [Adresse 6] Comparant DEBITEUR SAS COEUR VIE SERVICE, [Adresse 3] Activité : Services
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301216
30 novembre 2017
30 novembre 2017
Nadine Y... et ses enfants, Laure et Alexandre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8aff8
20 mars 2008
20 mars 2008
Alexandre Y... selon acte du 1er octobre 2003 ; Attendu que M.
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