d'abus de confiance, abus de biens sociaux, escroquerie, banqueroute, faux, usage de faux, présentation de faux bilans ; "alors, d'une part, que toute décision doit être motivée, qu'il est interdit

: Vu l'article 52 de la loi du 24 juillet 1966, devenu l'article L. 223-22 du Code de commerce ; Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort, que la société Ecole de conduite Alexandre

BOYER, greffier avons entendu -Alexandre X... - assisté de Me Hélène MARTIN-CAMBON, avocat commis d'office qui a eu la parole en dernier.

Nice, en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) résidence Alexandra

Judiciaire de Meaux Avenue Salvador Allende 77100 Meaux représenté par Madame Roxane CHAMPENIER, Substitut du procureur de la République, d'une part, ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté MSH AUTOMOBILE 32 rue Alexandre

X... qu'il lui était impossible du fait de sa situation de s'occuper de ses enfants âgés de 10 et 5 ans dans des conditions satisfaisantes tant sur le plan affectif que matériel faute d'être suffisamment

; qu'il a été licencié le 30 juin 1993 pour faute grave ; Attendu que pour dire que le licenciement de M.

Z... suivi immédiatement par Sébastien X... accompagné de Cyril A... dans un véhicule de marque Ford, de type Escort que conduit Sébastien ; qu'une minute plus tard le véhicule d'Alexandre Z..., Fiat

de cassation, pris de la violation des articles 6 de la Convention européenne des droits de l'homme, 306, 591 à 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que le président a ordonné à l'huissier de faire

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 18 mars 2004, qui, pour provocation à l'usage de stupéfiants, les a condamnés chacun à 3 mois d'emprisonnement

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 17 février 2004), que la société civile immobilière "les Jardins d'Adelie et Alexandre

Alessandro, contre l'arrêt de la cour d'assises de la HAUTE-SAVOIE, en date du 26 novembre 1998, qui, après condamnation du chef de détention ou séquestration suivies de mort de la victime, a prononcé

, s'exprime en langue allemande et ne comprend pas la langue française ; qu'en l'absence d'interprète, l'entretien prévu avec l'avocat n'a pu avoir lieu ; que dès lors, en statuant comme elle l'a fait,

Attendu que la demande formée par Me [E] [R]/Q Liquidateur de SARL EL DAN SECURITE Marie est recevable tant sur la forme que sur le fond, qu'il y a lieu d'y faire droit.

d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ au cabinet D.Nardi, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 2°/ au syndicat des copropriétaires Alexandra

Jean Alexandre, - X...

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Metz, 26 novembre 1996), d'avoir autorisé Mme Y... à emmener sa fille Alexandra

[EW] [KN] : « Alexandrie Alexandra », - M.