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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
REFERES 1ère Section
696a8eb4cdc6046d47918429
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Par Alice VERGNE, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6336877024cc0c3e2e3beaaf
17 août 2022
17 août 2022
D'APPEL DE RENNES N° 22/195 N° N° RG 22/00451 - N° Portalis DBVL-V-B7G-TBED JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Aline
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2500873_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
A..., représentée par la Selas Alliés avocats, agissant par Me Cottier, avocat, demande au juge des référés : 1°) de condamner le centre hospitalier universitaire (CHU) de Limoges à lui verser une provision
Source officielleJ.L.D.
67f6e718a9d5adc260627c40
9 avril 2025
9 avril 2025
Son comportement évoluait défavorablement avec de multiples gestes hétéro-agressifs envers les autres patients et les soignants, un délire de persécution envers les soignant, une intolérance à la frustration
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
696a1bf0cdc6046d47826161
15 janvier 2026
15 janvier 2026
automatisés externes (DAE) dans les lieux publics du monde entier, et qui permet d'alerter toute personne formée aux gestes de premier secours se trouvant à proximité d'une personne en situation d'arrêt
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63538893513cb5adff943787
21 octobre 2022
21 octobre 2022
-signé par Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre et par Madame Alice BLOYET, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
62bfe0bf413a8b69b32bf22a
1 juillet 2022
1 juillet 2022
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Lionel LAFON, Conseiller Greffier : Madame Alice
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-6260
6 novembre 2001
6 novembre 2001
The investigative committee published a report in 1995 (the Gest/Guyard report).
Source officielle1ère chambre civile
5fdcdc8c0d13054778131077
9 juillet 2018
9 juillet 2018
X... et sa mère, Mme Aline X..., ont assigné M. C..., son assureur et la caisse générale de sécurité sociale de la Guadeloupe en liquidation de leur préjudice.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2522677_20251226
26 décembre 2025
26 décembre 2025
originaire, elle ne pourrait pas y bénéficier effectivement d'un traitement approprié ; l’enfant ne peut pas se déplacer seule et son état nécessite l’intervention d’une tierce personne pour tous les gestes
Source officielleJuge Libertés Détention
67eef90fb848dd6814c668f4
3 avril 2025
3 avril 2025
publique en date du 03 Avril 2025 tenue à l’annexe du Tribunal au Centre Hospitalier [Adresse 5] à laquelle la patiente n’a pas comparu, Madame [E] [S] épouse [P], dûment avisée, représentée par Me Aline
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9e6
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Cour assistée de Me LIGAS-RAYMOND, avocat au barreau de GRENOBLE CPAM DE L'ISERE poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 2 rue des Alliés
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00580_20260202
2 février 2026
2 février 2026
en exercice, par la société d’avocats Bardon et de Fa , conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à ce que la société de gestion de l’assainissement du Valenciennois (GESAV
Source officielleREFERES 1ère Section
6a21c112cdc6046d472c0327
26 mai 2026
26 mai 2026
Par Alice VERGNE, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Cadre Greffière.
Source officielleChambre civile section B
6979e3d4cdc6046d47f6c14d
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Jean-Yves Pourret, conseiller Assistés de Mme Alice RICHET, greffière présente lors de l'audience et assistés de Mme Solène Roux, greffière présente lors du délibéré DÉBATS : A l'audience publique
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63cb93509c02507c9078de66
20 janvier 2023
20 janvier 2023
-signé par Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre et par Madame Alice BLOYET, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 4-8b
6974ba68cdc6046d478b3404
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Hervé LONGEARD, avocat au barreau de TOULON INTIME [4], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Pascale PALANDRI de la SELAS ATEOS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Louise-alice
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
615e0d4fc25a97f0381f4cc6
21 janvier 2015
21 janvier 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Christine ROSTAND, présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Madame Aline BATOZ, vice présidente
Source officielleChambre Commerciale
68e1fd1a20ac6488494aa6b7
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00375
2 février 2011
2 février 2011
Il écrit que ce geste traduit une profonde détresse. Qu'en sait-on ? Mauvaise foi, manipulation, quel est le but de tout cela, qui en profite ?
Source officiellePage 4 sur 19