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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
6288820dedb9a9057d0d284b
19 mai 2022
19 mai 2022
MSI Représentée par Me Alice GESSAT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 511 Nous, Michel Petit, magistrat chargé de la mise en état assisté de Aurore vuillemot, greffier, Vu la procédure en
Source officielleJAF3
67f436044e0040aa373636fa
7 avril 2025
7 avril 2025
demeurant [Adresse 4] [Localité 3] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C21231-2023-01359 du 16/05/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 8]) Représenté par Me Alice
Source officiellecr
61372654cd58014677424b4b
9 décembre 2003
9 décembre 2003
un système de données automatisées ; "aux motifs que "s'agissant de la suppression de données informatiques, l'information a fait apparaître que, conformément aux dires du mis en examen, seuls les alias
Source officielleJuge libertés & détention
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
CH SPECIALISE DE [Localité 2] Comparant en la personne de madame [F] DÉFENDEUR (personne bénéficiant des soins) : Madame [D] [N] Non comparante, régulièrement convoquée, représentée par maître Alice
Source officielleChambre 1-7
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19 octobre 2023
19 octobre 2023
PRIOU & GEST Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ALIAS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de proximité d'Aix-en-Provence
Source officiellecr
évrier 2005, qui, dans la procédure suiviec/Thibault Z
6137269fcd580146774271cd
18 octobre 2005
18 octobre 2005
d'expert, le docteur A... indique que l'état de santé de Marie-Rose X... est compatible avec un retour à domicile sous certaines conditions et avec des risques certains : chutes, complications de l'alitement
Source officiellecr
6137269fcd5801467742720b
26 avril 2006
26 avril 2006
que la matérialité des faits n'est pas établie alors même que le prévenu a reconnu avoir laissé sa main sur la cuisse de Sylvie Z... et l'avoir caressée ; qu'il a déclaré aux policiers regretter ces gestes
Source officiellecr
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23 juin 2004
23 juin 2004
elle admet avoir administré une petite quantité de brome en versant à son mari pendant 4 jours seulement une pincée dans son café et dans sa soupe à la fin du mois d'octobre 199 7, elle explique son geste
Source officielle1ère Chambre civile
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21 janvier 2025
21 janvier 2025
[A], de la société [A] Gest et de la société Alliance Alizé, devant le tribunal de grande instance de Cherbourg-en-Cotentin.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
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13 janvier 2023
13 janvier 2023
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Alice
Source officielleJuge libertés & détention
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
’hospitalisation) : Le préfet de la [Localité 2]-Atlantique Non comparant, régulièrement convoqué DÉFENDEUR (personne faisant l’objet des soins) : Madame [R] [J] Comparante, assistée par maître Alice
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
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18 mai 2022
18 mai 2022
[E] [N] alias [P] [R] né le 03 Mars 1991 à [Localité 2], de nationalité algérienne demeurant Chez M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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2 avril 2025
2 avril 2025
Les « internes » sont alités. La procédure veut que le brancardier laisse le lit à l'entrée du cabinet. L'assurée doit donc retirer les barrières du lit afin de passer la porte.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA01040_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
prendre en compte les promotions proposées pour les opérations Uber, les promotions sous forme de réduction appliquée au montant payé par le client, les gratuités liées à la carte de fidélité et les gestes
Source officiellesoc
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19 octobre 1988
19 octobre 1988
actes de la vie courante ; qu'en l'espèce, les juges du fond ont admis que théoriquement Denise Y... pouvait effectuer de tels actes ; qu'ils ont simplement constaté que celle-ci restait "quasiment alitée
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2222840_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
G alias F doit être rejetée, en toutes ses conclusions. D E C I D E Article 1er : La requête de M. G alias F est rejetée. Article 2 : Le présent jugement sera notifié à M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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4 mai 2022
4 mai 2022
est effectué 2 à 3 fois par jour sans préciser la durée et l'assuré a confirmé ce geste ; - les tâches de M.
Source officiellecr
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23 juin 1999
23 juin 1999
lors de son audition, X... a reconnu avoir chatouillé A... sous les bras et au cou ; que X... a admis avoir passé le bras autour de la taille de B... et lui avoir touché la poitrine, mais ce dans un geste
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100192
17 février 2010
17 février 2010
Alice présentait également, au moment de son placement, un retard de développement psychomoteur et une hypotonie axiale ainsi que les difficultés de conscience corporelle.
Source officiellecomm
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28 septembre 2004
28 septembre 2004
CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 12 septembre 2002), que faisant valoir que cinq sociétés associées dans le GIE Gesam
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